• Scrutin public n°4771 sur l'amendement n° 233 de Mme Elisa Martin à l'article 3 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).

  Première séance du mardi 16 décembre 2025

  Synthèse du vote

  • Pour l'adoption : 29
  • Contre : 88
  • Abstention : 3

  L'Assemblée nationale n'a pas adopté

  • Analyse complète du scrutin
  • Voir l'amendement n°233 (Rejeté)
• Scrutin public n°4770 sur l'amendement n° 234 de Mme Elisa Martin à l'article 3 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).

  Première séance du mardi 16 décembre 2025

  Synthèse du vote

  • Pour l'adoption : 25
  • Contre : 97
  • Abstention : 0

  L'Assemblée nationale n'a pas adopté

  • Analyse complète du scrutin
  • Voir l'amendement n°234 (Rejeté)
• Scrutin public n°4769 sur l'amendement n° 171 de M. Coulomme à l'article 3 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).

  Première séance du mardi 16 décembre 2025

  Synthèse du vote

  • Pour l'adoption : 24
  • Contre : 109
  • Abstention : 0

  L'Assemblée nationale n'a pas adopté

  • Analyse complète du scrutin
  • Voir l'amendement n°171 (Rejeté)
• Scrutin public n°4768 sur l'amendement n° 174 de Mme Elisa Martin à l'article 3 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).

  Première séance du mardi 16 décembre 2025

  Synthèse du vote

  • Pour l'adoption : 24
  • Contre : 112
  • Abstention : 1

  L'Assemblée nationale n'a pas adopté

  • Analyse complète du scrutin
  • Voir l'amendement n°174 (Rejeté)
• Scrutin public n°4767 sur l'amendement n° 41 de M. Raux et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 3 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).

  Première séance du mardi 16 décembre 2025

  Synthèse du vote

  • Pour l'adoption : 24
  • Contre : 120
  • Abstention : 1

  L'Assemblée nationale n'a pas adopté

  • Analyse complète du scrutin
  • Voir l'amendement n°41 (Rejeté)
• Scrutin public n°4766 sur l'amendement n° 175 de M. Coulomme après l'article 2 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).

  Première séance du mardi 16 décembre 2025

  Synthèse du vote

  • Pour l'adoption : 19
  • Contre : 126
  • Abstention : 3

  L'Assemblée nationale n'a pas adopté

  • Analyse complète du scrutin
  • Voir l'amendement n°175 (Rejeté)
• Scrutin public n°4765 sur l'amendement n° 309 de Mme Bannier après l'article 2 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).

  Première séance du mardi 16 décembre 2025

  Synthèse du vote

  • Pour l'adoption : 79
  • Contre : 58
  • Abstention : 13

  L'Assemblée nationale a adopté

  • Analyse complète du scrutin
  • Voir l'amendement n°309 (Adopté)
• Scrutin public n°4764 sur l'amendement n° 312 (rect.) de M. Armand après l'article premier du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).

  Première séance du mardi 16 décembre 2025

  Synthèse du vote

  • Pour l'adoption : 26
  • Contre : 123
  • Abstention : 4

  L'Assemblée nationale n'a pas adopté

  • Analyse complète du scrutin
  • Voir l'amendement n°312 (Rejeté)
• Scrutin public n°4763 sur l'amendement n° 161 de Mme Elisa Martin après l'article premier du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).

  Première séance du mardi 16 décembre 2025

  Synthèse du vote

  • Pour l'adoption : 24
  • Contre : 78
  • Abstention : 52

  L'Assemblée nationale n'a pas adopté

  • Analyse complète du scrutin
  • Voir l'amendement n°161 (Rejeté)
• Scrutin public n°4762 sur l'amendement n° 158 de Mme Elisa Martin à l'article premier du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).

  Première séance du mardi 16 décembre 2025

  Synthèse du vote

  • Pour l'adoption : 30
  • Contre : 69
  • Abstention : 55

  L'Assemblée nationale n'a pas adopté

  • Analyse complète du scrutin
  • Voir l'amendement n°158 (Rejeté)