Recherche de questions (7^e législature)

• 3 août 1981

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  Question écrite n° 858 de M. Vivien Alain

  Rubrique : Enseignement prescolaire et elementaire

  Titre : Ecoles normales

  Question sans réponse
• 3 août 1981

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  Question écrite n° 857 de M. Vivien Alain

  Rubrique : Enseignement prescolaire et elementaire

  Titre : Personnel

  Question sans réponse
• 3 août 1981

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  Question écrite n° 856 de M. Vivien Alain

  Rubrique : Gendarmerie

  Titre : Brigades

  Question sans réponse
• 3 août 1981

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  Question écrite n° 855 de M. Souchon René

  Rubrique : Habillement, cuirs et textiles

  Titre : Emploi et activite

  Question sans réponse
• 3 août 1981

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  Question écrite n° 854 de Mme Sicard Odile

  Rubrique : Enseignement superieur et postbaccalaureat

  Titre : Personnel

  Question sans réponse
• 3 août 1981

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  Question écrite n° 853 de Mme Sicard Odile

  Rubrique : Postes et telecommunications

  Titre : Timbres

  Question sans réponse
• 3 août 1981

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  Question écrite n° 852 de Mme Sicard Odile

  Rubrique : Chauffage

  Titre : Chauffage domestique

  Question sans réponse
• 3 août 1981

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  Question écrite n° 851 de M. Senes Gilbert

  Rubrique : Assurance vieillesse: regime des fonctionnaires civils et militaires

  Titre : Paiement des pensions: Herault

  Question sans réponse
• 3 août 1981

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  Question écrite n° 850 de M. Schreiner Bernard

  Rubrique : Elevage

  Titre : Abattoirs

  Question sans réponse
• 3 août 1981

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  Question écrite n° 849 de M. Santrot Jacques

  Rubrique : Impot sur le revenu

  Titre : Charges deductibles

  Question sans réponse