Question au Gouvernement n° 320 :
Bicentenaire de la revolution francaise : Paris

9e Législature

Question de : M. Mermaz Louis
- Socialiste

Question posée en séance, et publiée le 15 juin 1989

Données clés

Auteur : M. Mermaz Louis

Type de question : Question au Gouvernement

Rubrique : Culture

Ministère interrogé : Service du Premier Ministre

Ministère répondant : Service du Premier Ministre

Date : La question a été posée au Gouvernement en séance, parue au Journal officiel du 15 juin 1989

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