Mesures d’urgence de gestion du risque d’infection à hantavirus Andes : Audition de Stéphanie Rist, ministre de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées
Commissions d'enquête
Le mardi 12 et le mercredi 13 mai
2026
Le traitement judiciaire des violences sexuelles incestueuses : auditions des ministres de l’Intérieur et de la Justice
Commissions
mercredi 13 mai
2026
Publication du rapport d'enquête sur la protection du patrimoine national et la sécurisation des musées
Commissions
mercredi 13 mai
9H
Taxation des petits colis : audition de Florian Colas, directeur général des Douanes et droits indirects
Séance publique
mercredi 13 mai
2026
Pour une montagne vivante et souveraine : Adoption de la proposition de loi
Commissions d'enquête
mardi 12 mai
2026
Conséquences des accords du Touquet : audition de Patrice Vergriete, maire de Dunkerque
Séance publique
mardi 12 mai
2026
Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique : adoption de la proposition de loi
Présidence
mardi 12 mai
2026
Remise du manuscrit de la thèse d’Henry Queneuil sur l’histoire de l’esclavage et dévoilement de plaques commémoratives
Séance publique
mardi 12 mai
2026
Garantir l’information et la protection effective des victimes de violences sexuelles lors de la libération de leur agresseur : adoption de la proposition de loi
Séance publique
lundi 11 mai
2026
Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers : adoption d'une proposition de loi
Séance publique
lundi 11 mai
2026
Condamnation de la dérive illibérale et autoritaire du gouvernement géorgien et réaffirmation de notre soutien au destin européen de la Géorgie : adoption de la proposition de résolution européenne
Présidence
vendredi 8 mai
2026
Cérémonies commémoratives du 81e anniversaire de la Victoire du 8 mai 1945
Commissions d'enquête
Mercredi 6 et jeudi 7 mai
2026
Commission d'enquête sur la prédation des capacités productives françaises par les fonds spéculatifs : poursuite des travaux
Commissions d'enquête
Du mardi 5 au jeudi 7 mai
2026
Commission d’enquête sur l'imposition des plus hauts patrimoines : poursuite des travaux
Commissions d'enquête
Du mardi 5 mai au jeudi 7 mai
2026
Vulnérabilités du secteur du numérique en France : auditions de l'autorité de la concurrence, d’acteurs du logiciel libre, et poursuite des travaux
Commissions d'enquête
Du mardi 5 au jeudi 7 mai
2026
Commission d’enquête sur le traitement judiciaire des violences sexuelles incestueuses : poursuite des travaux
Commissions d'enquête
Mercredi 6 et jeudi 7 mai
2026
Commission d'enquête relative aux conséquences des accords du Touquet : audition de Xavier Bertrand, de la Défenseure des droits, de maires, et poursuite des travaux
Commissions
mercredi 6 mai
2026
Audition de Catherine Pégard, ministre de la Culture, sur sa feuille de route
Commissions
Mardi 5 et mercredi 6 mai
2026
Printemps de l'évaluation 2026 : auditions de ministres
Séance publique
mercredi 6 mai
2026
Restitution de biens culturels ayant fait l’objet d’une appropriation illicite : adoption des conclusions de la CMP sur le projet de loi
