Situation en Israël et dans les territoires palestiniens : audition de Gérard Araud, ancien ambassadeur en Israël
Commissions
mercredi 15 novembre
2023
Audition de la présidente du HCE sur son rapport : « Pornocriminalité : mettons fin à l’impunité de l’industrie pornographique »
Commissions
mercredi 15 novembre
2023
Examen d’un rapport d’information sur l’activisme violent
Commissions
mercredi 15 novembre
2023
ARCEP : audition de Laure de La Raudière, présidente
Commissions
mercredi 15 novembre
2023
Transports de voyageurs pendant les Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024 : table ronde
Commissions
mercredi 15 novembre
2023
Cycle Afrique – « Les sociétés africaines, leurs transformations, leurs relations avec le pouvoir et l’extérieur »
Commissions
mardi 14 novembre
2023
Situation en Israël et dans les territoires palestiniens : audition de Philippe Lalliot, directeur du CDCS
Séance publique
mardi 14 novembre
2023
Adoption du projet de loi pour le plein emploi
Délégations
mardi 14 novembre
2023
L’instruction des enfants en situation de handicap : examen d'un rapport d'information
Séance publique
mardi 14 novembre
2023
Adoption, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi portant mesures d’urgence pour lutter contre l’inflation concernant les produits de grande consommation
Présidence
mardi 14 novembre
2023
Cérémonie commémorative du 11 novembre 1918 à l’Assemblée nationale
Séance publique
lundi 13 novembre
2023
Rejet d'une motion de censure à la suite de l'engagement de la responsabilité du Gouvernement (49.3) sur le projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027 (lecture définitive)
Séance publique
À partir du lundi 13 novembre
2023
Adoption de plusieurs propositions de loi (restitution de restes humains, protection des enfants victimes de violences intrafamiliales, revalorisation du métier de secrétaire de mairie, navigation aérienne en cas de mouvement social...)
Présidence
samedi 11 novembre
2023
Cérémonie du 105e anniversaire de l’Armistice du 11 novembre 1918
Séance publique
jeudi 9 novembre
2023
Rejet d'une motion de censure à la suite de l'engagement de la responsabilité du Gouvernement (49.3) sur la deuxième partie et l'ensemble du PLF 2024
Commissions d'enquête
jeudi 9 novembre
2023
Conséquences de la libéralisation du fret ferroviaire : poursuite des auditions de la commission d'enquête
Délégation
mercredi 8 novembre
2023
Prise en charge des enfants dans les crèches : examen d'un rapport d'information
Séance publique
mercredi 8 novembre
2023
Adoption du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2023
Commissions
Jusqu'au mercredi 8 novembre
2023
Projet de loi de finances pour 2024 : audition des membres du Gouvernement
Commissions
mercredi 8 novembre
2023
Situation en Israël et dans les territoires palestiniens : Audition de Gilles Kepel