Séance plénière de l'Assemblée parlementaire franco-allemande
APFA
lundi 4 décembre
2023
Séance plénière de l'Assemblée parlementaire franco-allemande
Séance publique
lundi 4 décembre
2023
Adoption du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 (lecture définitive), après le rejet d'une motion de censure (49.3)
Séance publique
jeudi 30 novembre
2023
Examen de plusieurs propositions de loi et de résolution du groupe La France insoumise - NUPES
Séance publique
mercredi 29 novembre
2023
Rejet d'une motion de censure à la suite de l'engagement de la responsabilité du Gouvernement (49.3) sur la 3ème partie et l'ensemble du PLFSS pour 2024
Actualité
mercredi 29 novembre
2023
Le baromètre : un nouvel outil pour mesurer le taux d’application des lois
Commissions
mercredi 29 novembre
2023
Audition d'Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique
Séance publique
mercredi 29 novembre
2023
Suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe : adoption d'une proposition de résolution européenne
Commissions
mercredi 29 novembre
2023
Audition de l'Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)
Commissions
mercredi 29 novembre
2023
Audition de Chrysoula Zacharopoulou, secrétaire d’Etat chargée du développement, de la francophonie et des partenariats internationaux
Commissions
mardi 28 novembre
2023
Aménagement et développement durables de la Guyane : examen du rapport de la mission d'information
Séance publique
mardi 28 novembre
2023
Fonctionnement des crèches : adoption d'une proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête
Séance publique
mardi 28 novembre
2023
Faire respecter le droit international dans le secours des migrants en mer Méditerranée : rejet d'une proposition de résolution européenne
Séance publique
lundi 27 novembre
2023
Débat sur le thème "le chlordécone en Martinique et en Guadeloupe, l'action de l'État face aux nécessaires réparations"
Délégations
lundi 27 novembre
2023
Auditions sur le cinéma dans les outre-mer
Présidence
jeudi 23 novembre
2023
Rencontre avec les députés et leur binôme à l’occasion du DuoDay
Séance publique
jeudi 23 novembre
2023
Bâtir la société du bien vieillir en France : adoption de la proposition de loi
Commissions d'enquête
Mardi 21, mercredi 22 et jeudi 23 novembre
2023
Défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport : suite des auditions
Séance publique
jeudi 23 novembre
2023
Adoption de projets de loi autorisant l’approbation d'accords internationaux avec Andorre et Maurice
Séance publique
jeudi 23 novembre
2023
Adoption de la proposition de loi visant à prolonger en 2024 l'utilisation des titres-restaurant pour des achats de produits alimentaires non directement consommables