L’instruction des enfants en situation de handicap : examen d'un rapport d'information
Séance publique
mardi 14 novembre
2023
Adoption, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi portant mesures d’urgence pour lutter contre l’inflation concernant les produits de grande consommation
Présidence
mardi 14 novembre
2023
Cérémonie commémorative du 11 novembre 1918 à l’Assemblée nationale
Séance publique
lundi 13 novembre
2023
Rejet d'une motion de censure à la suite de l'engagement de la responsabilité du Gouvernement (49.3) sur le projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027 (lecture définitive)
Séance publique
À partir du lundi 13 novembre
2023
Adoption de plusieurs propositions de loi (restitution de restes humains, protection des enfants victimes de violences intrafamiliales, revalorisation du métier de secrétaire de mairie, navigation aérienne en cas de mouvement social...)
Présidence
samedi 11 novembre
2023
Cérémonie du 105e anniversaire de l’Armistice du 11 novembre 1918
Séance publique
jeudi 9 novembre
2023
Rejet d'une motion de censure à la suite de l'engagement de la responsabilité du Gouvernement (49.3) sur la deuxième partie et l'ensemble du PLF 2024
Commissions d'enquête
jeudi 9 novembre
2023
Conséquences de la libéralisation du fret ferroviaire : poursuite des auditions de la commission d'enquête
Délégation
mercredi 8 novembre
2023
Prise en charge des enfants dans les crèches : examen d'un rapport d'information
Séance publique
mercredi 8 novembre
2023
Adoption du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2023
Commissions
Jusqu'au mercredi 8 novembre
2023
Projet de loi de finances pour 2024 : audition des membres du Gouvernement
Commissions
mercredi 8 novembre
2023
Situation en Israël et dans les territoires palestiniens : Audition de Gilles Kepel
Commissions
mercredi 8 novembre
2023
Suivi de la préparation des Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024 : communication du groupe de travail
Commissions
mercredi 8 novembre
2023
Audition de Bernard Doroszczuk, président de l’Autorité de sûreté nucléaire (ASN), par la commission des affaires économiques
Commissions
mercredi 8 novembre
2023
Stratégie nationale pour la biodiversité : audition de Sarah El Haïry
Commissions
mercredi 8 novembre
2023
Examen du rapport d’information sur les relations entre la France et l’Afrique
Commissions
mercredi 8 novembre
2023
Bilan du soutien militaire à l’Ukraine : examen des conclusions de la mission flash
Commissions
mercredi 8 novembre
2023
Projet de loi de finances pour 2024 : audition de Dominique Faure sur la mission « Relations avec les Collectivités Territoriales »
Commissions
mardi 7 novembre
2023
3e sommet de la communauté politique européenne, audition de Laurence Boone