Entretien avec Narendra Modi, Premier ministre de la République de l’Inde
Séance publique
jeudi 13 juillet
2023
Adoption à l'unanimité, sur le rapport de la CMP, du projet de loi relatif à la restitution des biens culturels spoliés lors des persécutions antisémites
Séance publique
mercredi 12 juillet
2023
Programmation militaire 2024-2030, Mise en oeuvre des objectifs de zéro artificialisation nette, Protection des familles d'enfants atteints d'une maladie, d'un handicap ou victimes d'un accident grave : examen sur les rapports des CMP
Commissions
mercredi 12 juillet
2023
Politique agricole commune et souveraineté alimentaire européenne : audition de Marc Fesneau
Présidence
mercredi 12 juillet
2023
Entretien avec Alen Simonyan, Président de l'Assemblée nationale de la République d'Arménie
Commissions
mercredi 12 juillet
2023
Audition du général Alain Pidoux, chef de l'IGGN, et d'Agnès Thibault-Lecuivre, cheffe de l'IGPN
Commissions
mardi 11 juillet
2023
Audition de Pap Ndiaye par la commission des affaires culturelles et de l'éducation
Délégations
mardi 11 juillet
2023
Santé mentale des femmes : examen du rapport de la mission d'information
Commissions d'enquête
À partir de lundi 10 juillet
2023
Groupuscules violents et déroulement des manifestations intervenues entre le 16 mars et le 3 mai 2023 : suite des auditions
Séance publique
À partir du lundi 10 juillet
2023
Examen du projet de loi d’orientation et de programmation du ministère de la Justice et du projet de loi organique relatif à l’ouverture, la modernisation et la responsabilité du corps judiciaire
MECSS
À partir de lundi 10 juillet
9H
Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale : suite des auditions
Commissions d'enquête
jeudi 6 juillet
15H
Coût de la vie en outre-mer : suite des auditions
Commissions d'enquête
jeudi 6 juillet
2023
Groupuscules violents et déroulement des manifestations intervenues entre le 16 mars et le 3 mai 2023 : suite des auditions
Séance publique
mercredi 5 juillet
2023
Adoption de la proposition de loi visant à renforcer l'accès des femmes aux responsabilités dans la fonction publique
Séance publique
mercredi 5 juillet
2023
Adoption du projet de loi visant à donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces
OPECST
mercredi 5 juillet
2023
40 ans de l'OPECST : rencontre sur le thème "Science et décision politique"
Séance publique
mercredi 5 juillet
2023
Adoption du projet de loi ratifiant les ordonnances relatives au code monétaire et financier et portant diverses dispositions relatives à l'outre-mer
Commissions
mercredi 5 juillet
2023
Retombées des Jeux olympiques et paralympiques de 2024 sur le tissu économique et associatif local : examen du rapport de la mission d'information
Commissions
mercredi 5 juillet
2023
Audition de Delphine Ernotte, présidente de France Télévisions
Présidence
mardi 4 juillet
2023
L’Assemblée des idées : « Réforme des institutions : comment réenchanter la démocratie ? »