M. Charles de la Verpillière

Les Républicains

Ain (2e circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)
  • lundi 6 juillet 2015
    Commission des affaires européennes : Protection des données personnelles ; Validation de l'apprentissagenon formel et informel
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  • lundi 6 juillet 2015
    Commission des affaires européennes : Protection des données personnelles ; Validation de l'apprentissagenon formel et informel
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  • lundi 6 juillet 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Nouvelle organisation territoriale de la république (deuxième lecture) (suite) (Articles 8 - Adt 141 à 14)
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  • mercredi 1er juillet 2015
    Commission des affaires européennes : Protection des données personnelles ; Validation de l'apprentissagenon formel et informel
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  • mercredi 1er juillet 2015
    Commission des affaires européennes : Protection des données personnelles ; Validation de l'apprentissagenon formel et informel
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  • mercredi 1er juillet 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Nouvelle organisation territoriale de la république (deuxième lecture) (suite)
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  • lundi 29 juin 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement; Convention France-Maroc entraide judiciaire en matière pénale; Modernisation télévision numérique terrestre
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  • mardi 23 juin 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement; Convention France-Maroc entraide judiciaire en matière pénale; Modernisation télévision numérique terrestre
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  • mardi 16 juin 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Programmation militaire pour les années 2015-2019 (vote solennel) ; Statut, accueil et habitat des gens du voyage (articles premier à 2 - adt 68)
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  • mardi 9 juin 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Programmation militaire pour les années 2015-2019 (vote solennel) ; Statut, accueil et habitat des gens du voyage (articles premier à 2 - adt 68)
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  • lundi 8 juin 2015
    1ère séance : Programmation militaire pour les années 2015 à 2019
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  • lundi 8 juin 2015
    1ère séance : Programmation militaire pour les années 2015 à 2019
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