M. Charles de la Verpillière

Les Républicains

Ain (2e circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)
  • lundi 11 mai 2015
    Commission des affaires européennes : réforme bancaire ; réseaux européens de transport ; COSAC de Dublin
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  • jeudi 7 mai 2015
    1ère séance : Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe (suite)
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  • jeudi 7 mai 2015
    2ème séance : encadrement des grands passages et procédure d'évacuation forcée ; conditions de l'usage légal de la force armée par les représentants de l'ordre ; création d'une médaille d'honneur du bénévolat
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  • jeudi 7 mai 2015
    1ère séance ; Questions orales sans débat
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  • jeudi 7 mai 2015
    Commission des affaires européennes : Négociations internationales en matière de changement climatique ; Cadre financier pluriannuel 2014-2020 ; Communication régime d'asile européen
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  • jeudi 7 mai 2015
    Commission des affaires européennes : Négociations internationales en matière de changement climatique ; Cadre financier pluriannuel 2014-2020 ; Communication régime d'asile européen
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  • jeudi 7 mai 2015
    1ère séance : PLF pour 2013 (seconde partie) (suite) : anciens combattants, mémoire et liens avec la nation
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  • jeudi 7 mai 2015
    1ère séance: Programmation et gouvernance des finances publiques
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  • jeudi 7 mai 2015
    Commission spéciale programmation et gouvernance des finances publiques
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  • mercredi 8 avril 2015
    Commission de la Défense : Représentants d'associations de réservistes opérationnels ; Membres du comité d'action des anciens militaires et marins de carrières (COMAC)
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  • jeudi 12 février 2015
    1ère séance : Questions orales sans débat
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  • mercredi 11 février 2015
    Commission des affaires européennes : Immigration
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