-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Pensions de réversion
- Service national universel
- Filière bois
- Plan mercredi pour les activités périscolaires
- Affectation des fonctionnaires dans les outre-mer
- Prochain conseil européen
- Politique migratoire européenne
- Principe de laïcité et organisation de l’islam de France
- Moyens des services de renseignement
- Avenir de l’Union européenne
- Politique migratoire
- Réforme des retraites
- Caméras piétons dans les polices municipales
- Grand Paris
- Situation des urgences hospitalières
- 2. Programmation militaire pour les années 2019 à 2025
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Liberté de choisir son avenir professionnel
- Discussion des articles (suite)
- Article 3 (suite)
- Rappels au règlement
- Article 3 (suite)
- Après l’article 3
- Article 4
- Mme Sylvie Charrière
- Mme Céline Calvez
- Mme Jacqueline Dubois
- M. Fabrice Brun
- Mme Béatrice Piron
- Mme Emmanuelle Anthoine
- M. Charles de la Verpillière
- M. Thomas Mesnier
- M. Jean Lassalle
- M. Raphaël Schellenberger
- Mme Muriel Pénicaud, ministre
- Amendements nos1911, 1302, 555, 1122, 278, 553, 242, 1303, 324, 486, 1471, 965, 1228, 1817, 1866, 1914, 1916, 1918, 135, 144, 494, 904, 1798, 2058, 2094 rectifié, 1920, 1921, 1923, 1472, 1660, 1415, 1661, 556, 986, 1064 et 321
- Après l’article 4
- Article 4 bis
- Article 5
- Après l’article 5
- Rappel au règlement
- Article 6
- M. Thierry Michels
- Amendements nos338, 1575, 434 et 1305
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Évolution du logement, de l’aménagement et du numérique
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 46 (suite)
- Amendement no792
- Mme Christelle Dubos, rapporteure de la commission des affaires économiques
- M. Julien Denormandie, secrétaire d’État auprès du ministre de la cohésion des territoires
- Amendement no991
- M. Julien Denormandie, secrétaire d’État
- Amendements nos1839, 989, 1948, 1938 rectifié, 1923, 988, 1029, 789, 788, 790, 43, 794, 1015, 1915, 1914, 787, 415, 736 et 2492
- Rappel au règlement
- Après l’article 46 (suite)
- Rappels au règlement
- Après l’article 46 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 46 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 46 (suite)
- Amendements nos2571, 1631, 2371, 590, 1485, 1113, 2136, 1488, 1040, 1028, 796, 218, 281, 330, 372, 389, 947, 216, 280, 329, 371, 388, 948, 2137, 950, 949, 797, 987, 2745, 2332, 2746, 2747, 1297, 2328, 813, 817, 816, 814, 811, 2748, 2011 et 3043
- M. Guillaume Vuilletet, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Amendements nos212, 2165, 2324, 1036, 2750, 1903, 1020, 2014, 3048 et 2244
- Suspension et reprise de la séance
- Avant l’article 47
- Article 47
- Après l’article 47
- Après l’article 46 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Hôpital psychiatrique du Rouvray
- Comptes de la Sécurité sociale
- Conflit d’intérêts
- Logement des personnes handicapées
- Évolution démographique de la Martinique et de la Guadeloupe
- Protection des données personnelles
- Politique du logement
- Intégration des étrangers en France
- Pouvoir d’achat des salariés
- Lutte contre la cybercriminalité
- Politique migratoire en Europe
- Téléphone portable à l’école
- Réforme de l’apprentissage
- Emploi des personnes handicapées
- Coopération entre la France et l’Arménie
- 2. Évolution du logement, de l’aménagement et du numérique
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Évolution du logement, de l’aménagement et du numérique
- Discussion des articles (suite)
- Rappel au règlement
- Article 43 (suite)
- Amendements nos2736, 2013, 2948 rectifié et 3204, 3208, 3209 (sous-amendements)
- Mme Christelle Dubos, rapporteure de la commission des affaires économiques
- M. Julien Denormandie, secrétaire d’État auprès du ministre de la cohésion des territoires
- Amendements nos448, 2917, 1129, 2737, 2966, 365, 1092 et 1513
- Après l’article 43
- Article 43 bis
- Article 44
- Article 44 bis
- M. le président
- Amendements nos3223, 986, 1906 et 3128
- Présidence de Mme Annie Genevard
- Article 45
- Amendements nos2943 rectifié, 3152 deuxième rectification
- Rappel au règlement
- Article 45 (suite)
- Après l’article 45
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 46
- M. Robin Reda
- Mme Jacqueline Maquet
- Mme Aurore Bergé
- Mme Béatrice Piron
- M. Jean-Louis Masson
- Mme Typhanie Degois
- M. Éric Coquerel
- M. Rémi Delatte
- M. Jean-Luc Lagleize
- M. Alain Ramadier
- Mme Emmanuelle Anthoine
- M. Charles de la Verpillière
- M. Gilles Lurton
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Stéphane Peu
- M. Jean-Christophe Lagarde
- M. Jean-Hugues Ratenon
- Mme Laurence Trastour-Isnart
- M. François Pupponi
- Mme Sylvia Pinel
- M. Martial Saddier
- M. Mickaël Nogal
- M. Thibault Bazin
- M. Jacques Mézard, ministre
- M. André Chassaigne
- M. Jean-Christophe Lagarde
- M. François Pupponi
- M. Éric Coquerel
- M. Jean-Philippe Nilor
- M. Hubert Wulfranc
- M. Robin Reda
- M. Julien Denormandie, secrétaire d’État
- Amendements nos 1059, 2325 et 2744
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Yves Jégo
- 1. Équilibre dans le secteur agricole et alimentaire
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 9
- Article 10
- Après l’article 10
- Article 10 bis
- Après l’article 10 bis
- Article 10 ter
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 10 ter
- Amendements nos215, 703, 795, 1173, 1202, 2429, 2215, 1961, 1054, 214, 1958, 331, 2653 rectifié, 2698 (sous-amendement), 2738 (sous-amendement), 2699 (sous-amendement), 2700 (sous-amendement), 2729 (sous-amendement), 2709 (sous-amendement), 2711 rectifié (sous-amendement), 2710 rectifié (sous-amendement), 2703, 2718 (sous-amendements), 2702 rectifié, 2704 (sous-amendements), 2706, 2705 (sous-amendements), 2106, 2494, 2196, 1113, 1114 et 2418
- Article 10 quater
- Article 10 quinquies
- Amendements nos 419, 1156, 1417, 2471 et 2722 (sous-amendement)
- Article 10 sexies
- Article 10 septies
- Après l’article 10 septies
- Suspension et reprise de la séance
- Avant l’article 11
- M. Stéphane Travert, ministre
- Amendements nos 1964, 2518 et 2519
- Article 11
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Yves Jégo
- 1. Augmentation du pouvoir d’achat grâce à la création d’un ticket-carburant
- 2. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 3. Augmentation du pouvoir d’achat grâce à la création d’un ticket-carburant (suite)
- 4. Attribution de la carte du combattant aux soldats engagés en Algérie entre le 2 juillet 1962 et le 1er juillet 1964
- Présentation
- Discussion générale
- M. Claude de Ganay
- M. Jean-Pierre Cubertafon
- M. Yannick Favennec Becot
- Mme Valérie Rabault
- M. Bastien Lachaud
- Mme Elsa Faucillon
- M. Daniel Labaronne
- Mme Véronique Louwagie
- M. Alexis Corbière
- M. Guillaume Gouffier-Cha
- M. Sébastien Chenu
- M. Julien Aubert
- M. Christophe Lejeune
- Mme Marie Tamarelle-Verhaeghe
- M. Gilles Lurton, rapporteur
- Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d’État
- Motion de renvoi en commission
- 5. Accueil des gens du voyage et lutte contre les installations illicites
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Hommage aux victimes des attentats dans l’Aude
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Programmation militaire pour les années 2019 à 2025
- 4. Protection des savoir-faire et des informations commerciales
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations
- 2. Programmation militaire pour les années 2019 à 2025
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 et rapport annexé (suite)
- Amendement no 306
- M. Jean-Jacques Bridey, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Mme Florence Parly, ministre des armées
- Amendements nos 366 et 217
- Mme Laetitia Saint-Paul, rapporteure pour avis de la commission des affaires étrangères
- Amendements nos 338, 213 deuxième rectification, 348, 182, 307, 21, 367, 80, 22, 308, 101, 309, 288, 310, 311, 312, 358, 82, 122, 240 et 125
- Suspension et reprise de la séance
- Article 2 et rapport annexé (suite)
- Article 3
- Article 2 et rapport annexé (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Programmation militaire pour les années 2019 à 2025
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 et rapport annexé (suite)
- Amendement no203
- M. Jean-Jacques Bridey, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d’État auprès de la ministre des armées
- Amendements nos116 et 362
- Mme Florence Parly, ministre des armées
- Amendements nos185, 15, 16, 99, 290, 8, 223, 275, 343, 376 (sous-amendement), 297, 286, 289, 17 et 139
- M. Olivier Gaillard, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos186 et 159
- Article 2 et rapport annexé (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Décès d’un légionnaire en Irak
- 3. Programmation militaire pour les années 2019 à 2025 (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Ain (2e circonscription)
| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)