M. Bernard Debré

Les Républicains
Paris (4e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)

Interventions en commission et en séance (archives)

  • mercredi 14 décembre 2016
    2ème séance : Statut de Paris et aménagement métropolitain (suite)
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  • mardi 21 juin 2016
    Questions au Gouvernement - Mardi 21 juin 2016
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  • mardi 21 juin 2016
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Indisponibilité du corps humain, lutte contre le recours à une mère porteuse ; Remboursement des taxes d'aéroport (votes solennels) ; Création, architecture et patrimoine (CMP) ; Biodiversité (nouvelle lecture)
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  • mercredi 1er juin 2016
    Commission des affaires culturelles : M. Jean-Christophe Thiery, pdt du groupe Canal+ ; Conditions d’octroi d’une autorisation d’émettre à la chaîne Numéro 23
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  • mardi 24 mai 2016
    3ème séance : Questions sur la politique du Gouvernement en matière d'éducation
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  • mercredi 18 mai 2016
    Questions au Gouvernement - Mercredi 18 mai 2016
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  • mercredi 18 mai 2016
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Statut des magistrats et conseil supérieur de la magistrature (loi organique) (suite)
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  • lundi 9 mai 2016
    1ère séance : Nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actifs (suite)
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  • mercredi 4 mai 2016
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actifs (suite)
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  • mercredi 27 avril 2016
    Questions au Gouvernement - Mercredi 27 avril 2016
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  • mercredi 27 avril 2016
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Questions sur la politique gouvernementale en matière d'emploi ; Questions sur les projets d'accords de libre-échange
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  • jeudi 7 avril 2016
    1ère séance : Protocole sur le statut des quartiers généraux militaires internationaux créés en vertu de l'OTAN ; Statut des autorités administratives indépendantes crées en Nouvelle-Calédonie ; Réforme du système de répression des abus de marché
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