M. Bernard Debré

Les Républicains

Paris (4e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
  • vendredi 10 avril 2015
    2ème séance : Modernisation du système de santé (suite) (Article 38, adt 700 à article 46 ter, amendement 1240)
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  • vendredi 10 avril 2015
    2ème séance : Modernisation du système de santé (suite) (Article 38, adt 700 à article 46 ter, amendement 1240)
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  • mercredi 8 avril 2015
    2ème séance : Modernisation du système de santé (suite) (Après l'article 13 à avant l'article 18)
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  • mercredi 8 avril 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Modernisation du système de santé
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  • mercredi 11 mars 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Fin de vie (suite) (Après l'article 3 (examen prioritaire) à après l'article 2)
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  • mardi 10 mars 2015
    2ème séance : Fin de vie (fin de la discussion générale à )
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  • mardi 10 mars 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Nouvelle organisation territoriale de la République (vote solennel) ; Fin de vie (jusqu'à une partie de la discussion générale (M. Bernard Debré))
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  • mercredi 21 janvier 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Débat sur la fin de vie
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  • mercredi 17 septembre 2014
    Commission des affaires culturelles : Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre, sur la rentrée scolaire
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  • mardi 24 juin 2014
    QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MARDI 24 JUIN 2014
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  • mardi 24 juin 2014
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Réforme ferroviaires (vote solennel) ; Nomination des dirigeants de la SNCF (vote solennel) ; PLFR pour 2014 (suite) (Après l'article Premier, adt 4 à 90)
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  • mercredi 14 mai 2014
    QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MERCREDI 14 MAI 2014
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