M. Bernard Debré

Les Républicains
Paris (4e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)

Interventions en commission et en séance (archives)

  • mercredi 14 mai 2014
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Économie sociale et solidaire (suite) (avant l'article 3 quater à article 7)
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  • mardi 11 février 2014
    QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MARDI 11 FEVRIER 2014
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  • mardi 11 février 2014
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes ; Fixation de l'ordre du jour ; Géolocalisation
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  • jeudi 25 juillet 2013
    2ème séance : Soins sans consentement en psychiatrie ; Nombre et répartition des sièges de conseiller de Paris
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  • jeudi 25 juillet 2013
    2ème séance : Soins sans consentement en psychiatrie ; Nombre et répartition des sièges de conseiller de Paris
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  • jeudi 25 juillet 2013
    2ème séance : Soins sans consentement en psychiatrie ; Nombre et répartition des sièges de conseiller de Paris
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  • mercredi 10 juillet 2013
    2ème séance : Election des conseillers de Paris (suite); Recherche sur l'embryon et les cellules souches embryonnaires (suite)
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  • mercredi 10 juillet 2013
    2ème séance : Election des conseillers de Paris (suite); Recherche sur l'embryon et les cellules souches embryonnaires (suite)
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  • mercredi 26 juin 2013
    Commission des lois : non cumul des mandats (suite) ; conseillers de Paris
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  • mercredi 26 juin 2013
    Commission des lois : non cumul des mandats (suite) ; conseillers de Paris
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  • mardi 25 juin 2013
    3ème séance : Consommation (suite) (Article 1er)
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  • mercredi 19 juin 2013
    QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MERCREDI 19 JUIN 2013
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