M. Bernard Deflesselles

Les Républicains

Bouches-du-Rhône (9e circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)
  • jeudi 7 mai 2015
    Commission des affaires européennes : Négociations internationales sur le changement climatique; Système européen de collecte de données passagers
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  • mercredi 6 mai 2015
    2ème séance : Débat sur les conclusions des sommets européens du 26 octobre et du G20 des 3 et 4 novembre 2011; Budget 2012 (2ned partie) : Défense
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  • mercredi 6 mai 2015
    Commission des affaires européennes : Politique spaciale européenne ; Service d'intérêt économique général ; COSAC
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  • mercredi 6 mai 2015
    Commission des affaires européennes : M. Jean-Leonetti, ministre chargé des affaires européennes
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  • mercredi 6 mai 2015
    Commission des affaires européennes : auditions diverses de MM. Jacques Myard, Christophe Caresche, Bernard Deflesselles, Michel Herbillon, Jérôme Lambert et Robert Lecou
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  • mercredi 6 mai 2015
    Commission des affaires européennes : auditions diverses de MM. Jacques Myard, Christophe Caresche, Bernard Deflesselles, Michel Herbillon, Jérôme Lambert et Robert Lecou
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  • mercredi 6 mai 2015
    Commission des affaires européennes : Fillière maritime (rapport) - L'espace Schengen : travaux du groupe de suivi (communication) - Examen de textes soumis à l'AN
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  • mercredi 6 mai 2015
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Justice pénale et le jugement des mineurs (vote solennel) ; Equilibre des finances publiques
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  • mercredi 6 mai 2015
    Commission des affaires européennes : communication sur les programmes de réforme et de stabilité de la France
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  • mercredi 6 mai 2015
    2ème séance: engagement des sapeurs-pompiers volontaires; remboursement aux services départementaux des frais d'opération de secours (ap art 10 bis à fin)
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  • mercredi 6 mai 2015
    Commission des affaires européennes : audition de M. Claude Guéant, ministre de l’intérieur
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  • mercredi 6 mai 2015
    Commission des affaires européennes : deux propositions de résolution européennes relatives au régime des droits de plantation de vigne ; Union européenne et G20
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