Bouches-du-Rhône (9e circonscription)| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)
Interventions en commission et en séance (archives)
mercredi 6 mai 2015
Commission des affaires européennes : audition de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l’écologie, du développement durable, des transports et du logement
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mercredi 6 mai 2015
Commission des affaires européennes : M. Bernard Deflesselles; M. Hervé Gaymard; M. Christophe Caresche.
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mercredi 6 mai 2015
Commission des affaires européennes : M. Bernard Deflesselles; M. Hervé Gaymard; M. Christophe Caresche.
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mercredi 6 mai 2015
Commission des affaires européennes : M. Bernard Deflesselles; M. Hervé Gaymard; M. Christophe Caresche.
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mercredi 6 mai 2015
Commission des affaires européennes : M. Bernard Deflesselles; M. Hervé Gaymard; M. Christophe Caresche.
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mercredi 6 mai 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Election de députés par les Français établis hors de France ; Simplification de dispositions du code électoral et transparence financière de la vie politique ; Election des députés et des sénateurs ; Vote sur la p
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mercredi 6 mai 2015
Commission des affaires européennes : contrôle des investissements stratégiques; politique de la concurrence; Acte pour le marché unique
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mercredi 6 mai 2015
Commission des affaires européennes : rapports de M. Gérard Voisin et de Mme Annick Girardin
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mercredi 6 mai 2015
Commission des affaires européennes : communications de MM. Philippe Cochet sur le brevet unitaire européen et Pierre Lequiller sur l’avis motivé adressé par la Commission européenne à la France à propos des aides fiscales à l’investissement locatif
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mardi 5 mai 2015
Commission des affaires européennes : déchets électriques, droits fondamentaux en Europe
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mardi 5 mai 2015
Commission des affaires européennes : déchets électriques, droits fondamentaux en Europe
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mardi 5 mai 2015
Commission des affaires européennes : audition de M. Laurent Wauquiez, ministre des affaires européennes
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