M. Bernard Deflesselles

Les Républicains

Bouches-du-Rhône (9^e circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15^e législature)

Compte rendu de la première séance du mardi 13 février 2018

(139^e)

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Présidence de M. François de Rugy
1. Questions au Gouvernement
Fusion entre métropoles et départements
M. Mohamed Laqhila
Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d’État, ministre de l’intérieur
Situation des Français de l’étranger
M. Meyer Habib
M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
Priorités du Gouvernement pour l’hôpital public
Mme Emmanuelle Fontaine-Domeizel
M. Edouard Philippe, Premier ministre
Situation de l’hôpital public
M. Charles de la Verpillière
Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
Lutte contre la pollution de l’air
Mme Liliana Tanguy
M. Nicolas Hulot, ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire
Infrastructures de transport
M. Daniel Fasquelle
Mme Élisabeth Borne, ministre chargée des transports
Réforme de l’apprentissage
Mme Catherine Fabre
Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail
Moyens humains de l’hôpital public
Mme Marietta Karamanli
Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
Police de sécurité du quotidien
Mme Élise Fajgeles
Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d’État, ministre de l’intérieur
Hébergement des personnes sans domicile fixe
M. Adrien Quatennens
M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires
Situation de l’hôpital public
M. Hubert Wulfranc
Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
Déclarations récentes sur le vin
Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas
Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
Fermeture de classes dans le premier degré
M. Jean-Louis Bricout
M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale
Réforme de la justice
Mme Emmanuelle Anthoine
Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice
Présomption d’absence de consentement des victimes mineures d’agressions sexuelles
M. Fabien Gouttefarde
Mme Marlène Schiappa, secrétaire d’État chargée de l’égalité entre les femmes et les hommes
Suspension et reprise de la séance
2. Protection des données personnelles
Explications de vote
M. Loïc Prud’homme
M. Stéphane Peu
M. Rémy Rebeyrotte
M. Philippe Gosselin
M. Philippe Latombe
M. Yannick Favennec Becot
Mme Marietta Karamanli
Vote sur l’ensemble
Suspension et reprise de la séance
Présidence de M. Yves Jégo
3. Fixation de l’ordre du jour
4. Élection des représentants au Parlement européen
Présentation
Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d’État, ministre de l’intérieur
M. Alain Tourret, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
M. Pieyre-Alexandre Anglade
Motion de rejet préalable
M. Guillaume Larrivé
Mme Typhanie Degois
M. Philippe Gosselin
Mme Isabelle Florennes
Mme Sophie Auconie
Mme Cécile Untermaier
M. Jean-Luc Mélenchon
Motion de renvoi en commission
M. Pierre-Henri Dumont
Mme Jacqueline Gourault, ministre
M. Alain Tourret, rapporteur
M. Raphaël Schellenberger
M. Jean-Louis Bourlanges
Mme Typhanie Degois
Mme Sophie Auconie
Mme Cécile Untermaier
M. Jean-Luc Mélenchon
Discussion générale
M. Fabien Gouttefarde
M. Bernard Deflesselles
M. Vincent Bru
Mme Sophie Auconie
Mme Cécile Untermaier
M. Jean-Luc Mélenchon
M. Stéphane Peu
M. Raphaël Gérard
M. Éric Diard
Mme Ericka Bareigts
Mme Marine Le Pen
Mme Valéria Faure-Muntian
Mme Constance Le Grip
Mme Typhanie Degois
5. Ordre du jour de la prochaine séance

Sommaire détaillé

Présidence de M. François de Rugy
1. Questions au Gouvernement
Fusion entre métropoles et départements
M. Mohamed Laqhila
Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d’État, ministre de l’intérieur
Situation des Français de l’étranger
M. Meyer Habib
M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
Priorités du Gouvernement pour l’hôpital public
Mme Emmanuelle Fontaine-Domeizel
M. Edouard Philippe, Premier ministre
Situation de l’hôpital public
M. Charles de la Verpillière
Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
Lutte contre la pollution de l’air
Mme Liliana Tanguy
M. Nicolas Hulot, ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire
Infrastructures de transport
M. Daniel Fasquelle
Mme Élisabeth Borne, ministre chargée des transports
Réforme de l’apprentissage
Mme Catherine Fabre
Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail
Moyens humains de l’hôpital public
Mme Marietta Karamanli
Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
Police de sécurité du quotidien
Mme Élise Fajgeles
Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d’État, ministre de l’intérieur
Hébergement des personnes sans domicile fixe
M. Adrien Quatennens
M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires
Situation de l’hôpital public
M. Hubert Wulfranc
Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
Déclarations récentes sur le vin
Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas
Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
Fermeture de classes dans le premier degré
M. Jean-Louis Bricout
M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale
Réforme de la justice
Mme Emmanuelle Anthoine
Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice
Présomption d’absence de consentement des victimes mineures d’agressions sexuelles
M. Fabien Gouttefarde
Mme Marlène Schiappa, secrétaire d’État chargée de l’égalité entre les femmes et les hommes
Suspension et reprise de la séance
2. Protection des données personnelles
Explications de vote
M. Loïc Prud’homme
M. Stéphane Peu
M. Rémy Rebeyrotte
M. Philippe Gosselin
M. Philippe Latombe
M. Yannick Favennec Becot
Mme Marietta Karamanli
Vote sur l’ensemble
Suspension et reprise de la séance
Présidence de M. Yves Jégo
3. Fixation de l’ordre du jour
4. Élection des représentants au Parlement européen
Présentation
Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d’État, ministre de l’intérieur
M. Alain Tourret, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
M. Pieyre-Alexandre Anglade
Motion de rejet préalable
M. Guillaume Larrivé
Mme Typhanie Degois
M. Philippe Gosselin
Mme Isabelle Florennes
Mme Sophie Auconie
Mme Cécile Untermaier
M. Jean-Luc Mélenchon
Motion de renvoi en commission
M. Pierre-Henri Dumont
Mme Jacqueline Gourault, ministre
M. Alain Tourret, rapporteur
M. Raphaël Schellenberger
M. Jean-Louis Bourlanges
Mme Typhanie Degois
Mme Sophie Auconie
Mme Cécile Untermaier
M. Jean-Luc Mélenchon
Discussion générale
M. Fabien Gouttefarde
M. Bernard Deflesselles
M. Vincent Bru
Mme Sophie Auconie
Mme Cécile Untermaier
M. Jean-Luc Mélenchon
M. Stéphane Peu
M. Raphaël Gérard
M. Éric Diard
Mme Ericka Bareigts
Mme Marine Le Pen
Mme Valéria Faure-Muntian
Mme Constance Le Grip
Mme Typhanie Degois
5. Ordre du jour de la prochaine séance

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