M. Lucien Degauchy

Les Républicains

Oise (5^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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4 octobre 2011

Question écrite n° 119303 de M. Lucien Degauchy

Rubrique : travail

Titre : licenciement pour inaptitude physique

Réponse publiée le 1er mai 2012
6 septembre 2011

Question écrite n° 117489 de M. Lucien Degauchy

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 8 novembre 2011
6 septembre 2011

Question écrite n° 117446 de M. Lucien Degauchy

Rubrique : santé

Titre : politique de la santé

Réponse publiée le 1er novembre 2011
6 septembre 2011

Question écrite n° 117320 de M. Lucien Degauchy

Rubrique : logement

Titre : logement social

Réponse publiée le 4 octobre 2011
30 août 2011

Question écrite n° 116937 de M. Lucien Degauchy

Rubrique : défense

Titre : armée

Réponse publiée le 20 mars 2012
30 août 2011

Question écrite n° 116936 de M. Lucien Degauchy

Rubrique : défense

Titre : armée

Réponse publiée le 20 mars 2012
30 août 2011

Question écrite n° 116935 de M. Lucien Degauchy

Rubrique : défense

Titre : armée

Réponse publiée le 20 mars 2012
30 août 2011

Question écrite n° 116934 de M. Lucien Degauchy

Rubrique : défense

Titre : armée

Réponse publiée le 20 mars 2012
30 août 2011

Question écrite n° 116933 de M. Lucien Degauchy

Rubrique : défense

Titre : armée

Réponse publiée le 28 février 2012
30 août 2011

Question écrite n° 116932 de M. Lucien Degauchy

Rubrique : défense

Titre : armée

Réponse publiée le 20 mars 2012

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