M. Pascal Deguilhem

Socialiste, écologiste et républicain
Dordogne (1re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)

Interventions en commission et en séance (archives)

  • mercredi 29 avril 2015
    Séance unique : Souhaits de bienvenue à deux délégations étrangères : Russie et Autriche ; Questions au Gouvernement ; Ratification de l’ordonnance du 18 octobre 2007 relative aux marchés d’instruments financiers ; Emplois réservés de défense ; Lutte cont
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  • mercredi 29 avril 2015
    3ème séance : Droit d’accueil pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires publiques pendant le temps scolaire (suite)
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  • mardi 28 avril 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Communication audiovisuelle et nouveau service public de la télévision (suite) ; Projet de loi de finances pour 2009 (CMP)
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  • mardi 28 avril 2015
    3ème séance : Logement et lutte contre l’exclusion
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  • mercredi 15 avril 2015
    1ère séance : Questions au gouvernement ; Protection de la création sur Internet (suite)
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  • mercredi 15 avril 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Questions à Mme la ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche
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  • mercredi 15 avril 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Questions à Mme la ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche
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  • mercredi 15 avril 2015
    1ère séance : Questions orales sans débat
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  • mercredi 15 avril 2015
    1ère séance : Questions orales sans débat
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  • mercredi 15 avril 2015
    2ème séance : Hommage à la mémoire des disparus de la catastrophe aérienne au large des Comores ; Questions au Gouvernement ; Rémunération des salariés concernés par une procédure de reclassement (suite) ; Réparation des conséquences sanitaires des essais
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  • mardi 14 avril 2015
    3ème séance : Gendarmerie nationale
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  • mardi 17 mars 2015
    Commission des affaires culturelles : M. Patrick Kanner, ministre et M. Thierry Braillard
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