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Réponse publiée le 23 juin 2009
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12 mai 2009Rubrique : sécurité routièreTitre : permis de conduireRéponse publiée le 3 novembre 2009
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5 mai 2009Rubrique : bois et forêtsTitre : politique forestièreRéponse publiée le 23 juin 2009
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28 avril 2009Rubrique : transports ferroviairesTitre : RFFRéponse publiée le 8 mai 2009
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14 avril 2009Rubrique : retraites : généralitésTitre : montant des pensionsRéponse publiée le 28 juillet 2009
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31 mars 2009Rubrique : enseignement : personnelTitre : contractuelsRéponse publiée le 28 avril 2009
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1er avril 2009Rubrique : enseignement supérieurTitre : universitésQuestion posée en séance
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24 mars 2009Rubrique : enseignement supérieurTitre : IUFMRéponse publiée le 29 décembre 2009
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17 mars 2009Rubrique : agricultureTitre : apicultureRéponse publiée le 9 juin 2009
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17 février 2009Rubrique : fonctionnaires et agents publicsTitre : cessation anticipée d'activitéRéponse publiée le 14 avril 2009