M. Marc Dolez

Gauche démocrate et républicaine
Nord (17e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)

Interventions en commission et en séance (archives)

  • jeudi 16 mai 2013
    1ère séance : Amnisitie des faits commis lors de mouvements sociaux
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  • jeudi 16 mai 2013
    1ère séance : Amnisitie des faits commis lors de mouvements sociaux
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  • jeudi 16 mai 2013
    1ère séance : Amnisitie des faits commis lors de mouvements sociaux
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  • jeudi 16 mai 2013
    1ère séance : Amnisitie des faits commis lors de mouvements sociaux
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  • mercredi 15 mai 2013
    QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MERCREDI 15 MAI 2013
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  • mercredi 15 mai 2013
    1ère séance : Questions au Gouvernement; Adaptation dans le domaine de la justice au droit de l’Union Européenne; Adaptation au droit de l’Union Européenne dans le domaine du développement durable
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  • mardi 14 mai 2013
    1ère séance : Questions orales sans débat
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  • jeudi 25 avril 2013
    1ère séance : Application de l'article 11 de la Constitution (projet de loi organique et projet de loi) (2ème lecture)
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  • mercredi 24 avril 2013
    2ème séance : Sécurisation de l'emploi (C.M.P.) ; Infrastructures et services de transports (C.M.P.)
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  • mercredi 24 avril 2013
    Commission des lois : Statistiques des délinquances (rapport) ; Amnistie des faits commis à l'occasion de mouvements sociaux (PPL) ; Suppression du mot race de la législation (PPL) ; Justice commerciale (rapport)
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  • mercredi 24 avril 2013
    Commission des lois : Statistiques des délinquances (rapport) ; Amnistie des faits commis à l'occasion de mouvements sociaux (PPL) ; Suppression du mot race de la législation (PPL) ; Justice commerciale (rapport)
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  • mercredi 10 avril 2013
    1ère séance : Questions au gourvernement ; Election des conseillers départementaux, des conseillers communaux, des conseillers communautaires et modification du calendrier électoral (nouvelle lecture) (vote solennel) ; Prorogation du régime social du bonu
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