-
- 1. Nomination de députés en mission temporaire
- 2. Questions orales sans débat
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Ouverture à la concurrence des jeux d'argent en ligne
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Proposition de résolution européenne sur les droits des femmes (n° 2303)
- 2. Débat sur les collectivités territoriales
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. La Poste et les activités postales (suite) (n° 2138)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. La Poste et les activités postales (n° 2138) (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Déclaration du Gouvernement sur la situation en Afghanistan et débat sur cette déclaration
- 2. La Poste et les activités postales (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Planification écologique
- 2. Résolution sur la création d'un service public bancaire et financier
- 3. Droit au revenu des agriculteurs (n° 1992)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. décès d'un député
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Remplacement d'un député décédé
- 4. Projet de loi de finances pour 2010 Seconde partie (suite)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Fusion des professions d'avocat et d'avoué (n° 1931)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Dérogations au repos dominical (suite) (n° 1782)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Nord (17e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)