M. Dominique Dord

Les Républicains

Savoie (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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21 avril 2015

Question écrite n° 78215 de M. Dominique Dord

Rubrique : chômage : indemnisation

Titre : allocation de solidarité

Réponse publiée le 21 juillet 2015
10 mars 2015

Question écrite n° 75662 de M. Dominique Dord

Rubrique : retraites : généralités

Titre : retraites complémentaires

Question close sans réponse le 20 juin 2017
24 février 2015

Question écrite n° 74496 de M. Dominique Dord

Rubrique : élevage

Titre : associations

Réponse publiée le 17 mars 2015
6 janvier 2015

Question écrite n° 72310 de M. Dominique Dord

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 3 février 2015
23 décembre 2014

Question écrite n° 71926 de M. Dominique Dord

Rubrique : professions libérales

Titre : statut

Réponse publiée le 22 décembre 2015
23 décembre 2014

Question écrite n° 71924 de M. Dominique Dord

Rubrique : professions libérales

Titre : statut

Réponse publiée le 14 juin 2016
23 décembre 2014

Question écrite n° 71914 de M. Dominique Dord

Rubrique : professions libérales

Titre : statut

Réponse publiée le 24 mars 2015
23 décembre 2014

Question écrite n° 71913 de M. Dominique Dord

Rubrique : professions libérales

Titre : statut

Réponse publiée le 24 mars 2015
23 décembre 2014

Question écrite n° 71912 de M. Dominique Dord

Rubrique : professions libérales

Titre : statut

Réponse publiée le 24 mars 2015
17 décembre 2014

Question au Gouvernement n° 2431 de M. Dominique Dord

Rubrique : politique économique

Titre : investissements

Question posée en séance

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M. Dominique Dord

Questions posées (archives)