M. Dominique Dord

Les Républicains

Savoie (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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27 novembre 2012

Question écrite n° 12199 de M. Dominique Dord

Rubrique : ventes et échanges

Titre : commerce électronique

Réponse publiée le 19 février 2013
27 novembre 2012

Question écrite n° 12158 de M. Dominique Dord

Rubrique : télécommunications

Titre : aides de l'État

Réponse publiée le 19 novembre 2013
27 novembre 2012

Question écrite n° 12148 de M. Dominique Dord

Rubrique : sports

Titre : football

Réponse publiée le 9 juillet 2013
27 novembre 2012

Question écrite n° 12113 de M. Dominique Dord

Rubrique : santé

Titre : politique de la santé

Réponse publiée le 29 octobre 2013
27 novembre 2012

Question écrite n° 12107 de M. Dominique Dord

Rubrique : santé

Titre : endométriose

Réponse publiée le 19 février 2013
27 novembre 2012

Question écrite n° 12098 de M. Dominique Dord

Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

Titre : professions libérales

Question close sans réponse le 20 juin 2017
27 novembre 2012

Question écrite n° 12059 de M. Dominique Dord

Rubrique : professions de santé

Titre : infirmiers

Réponse publiée le 6 août 2013
27 novembre 2012

Question écrite n° 11940 de M. Dominique Dord

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : culture et communication : budget

Réponse publiée le 7 mai 2013
27 novembre 2012

Question écrite n° 11892 de M. Dominique Dord

Rubrique : impôts et taxes

Titre : crédit d'impôt recherche

Réponse publiée le 4 août 2015
27 novembre 2012

Question écrite n° 11867 de M. Dominique Dord

Rubrique : handicapés

Titre : intégration en milieu scolaire

Réponse publiée le 16 septembre 2014

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M. Dominique Dord

Questions posées (archives)