Aisne (1re circonscription)| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
Interventions en commission et en séance (archives)
mercredi 18 septembre 2013
Commission des lois : projet Nouvelle-Calédonie
partager
mardi 17 septembre 2013
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Accés au logement et urbanisme rénové (vote solennel) ; Transparence de la vie publique (vote solennel) ; Lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière – Procureur de la républiq
partager
mercredi 11 septembre 2013
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Transparence de la vie publique ; Logement et urbanisme rénové
partager
lundi 22 juillet 2013
2ème séance : Transparence de la vie publique (nouvelle lecture) (Pt loi et Pt loi organique, suite)
partager
lundi 22 juillet 2013
2ème séance : Transparence de la vie publique (nouvelle lecture) (Pt loi et Pt loi organique, suite)
partager
lundi 22 juillet 2013
1ère séance : Transparence de la vie publique (nouvelle lecture) (Pt loi et Pt loi organique, discussion générale commune)
partager
mercredi 17 juillet 2013
Commission des lois : Transparence de la vie publique (nouvelle lecture)
partager
mardi 25 juin 2013
2ème séance : Questions au Gouvernement ; transparence de la vie public (votes solennels) ; Lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière (vote solennel) ; Procureur de la république financière (vote solennel) ; Consomma
partager
mercredi 19 juin 2013
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Transparence de la vie publique (projet de loi organique) (discussion des articles suites : après l'article 2 à l'article 10)
partager
mercredi 19 juin 2013
Commission des lois : non cumul des mandats ; statut de l'élu
partager
lundi 17 juin 2013
2ème séance : Transparence de la vie publique (projet de loi et projet de loi organique) (discussion générale) (suite)
partager
mercredi 5 juin 2013
Commission des lois : transparence de la vie publique (audition du ministre et examen des projets)
partager
1
...
11
12
13
14
15
Page n°13 : 12 résultats affichés sur un total de 172
