Aisne (1re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
  • mercredi 26 novembre 2014
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Droit fondamental à l'interruption volontaire de grossesse ; Modification du règlement de l'Assemblée nationale (de l'article 1er à après l'article 1er)
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  • mercredi 19 novembre 2014
    Commission des lois : Règlement de l'Assemblée nationale
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  • mercredi 29 octobre 2014
    Commission élargie : crédits 2015 Outre-mer
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  • lundi 27 octobre 2014
    Budget (commission élargie) : Crédits 2015 : Sécurités
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  • mercredi 22 octobre 2014
    Commission des lois : amélioration du régime de la commune nouvelle ; lutte contre l'insécurité (rapport)
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  • mercredi 1er octobre 2014
    Commission des lois : vote électronique des Français de l'étranger
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  • mercredi 10 septembre 2014
    Commission des lois : Statut des groupes parlementaires
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  • mercredi 10 septembre 2014
    Commission des lois : Statut des groupes parlementaires
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  • mercredi 16 juillet 2014
    Commission des lois : Saint-Martin (rapport d'information) ; Election des conseillers municipaux
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  • mercredi 16 juillet 2014
    Commission des lois : Saint-Martin (rapport d'information) ; Election des conseillers municipaux
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  • vendredi 23 mai 2014
    Collectivité de Saint-Martin : M. François Moutot, Mme Béatrice Saillard ; M. Nicolas de Sèze, M. Thierry Latreille
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  • vendredi 23 mai 2014
    Collectivité de Saint-Martin : M. François Moutot, Mme Béatrice Saillard ; M. Nicolas de Sèze, M. Thierry Latreille
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