M. René Dosière

Socialiste, écologiste et républicain

Aisne (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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12 août 2008

Question écrite n° 29465 de M. René Dosière

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : statistiques

Réponse publiée le 9 juin 2009
12 août 2008

Question écrite n° 29464 de M. René Dosière

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : statistiques

Réponse publiée le 1er novembre 2011
12 août 2008

Question écrite n° 29463 de M. René Dosière

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : statistiques

Question close sans réponse le 29 novembre 2011
12 août 2008

Question écrite n° 29462 de M. René Dosière

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : statistiques

Réponse publiée le 2 juin 2009
12 août 2008

Question écrite n° 29461 de M. René Dosière

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : statistiques

Réponse publiée le 2 juin 2009
12 août 2008

Question écrite n° 29383 de M. René Dosière

Rubrique : élections et référendums

Titre : élections législatives

Réponse publiée le 4 novembre 2008
24 juin 2008

Question écrite n° 25959 de M. René Dosière

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 21 juillet 2009
24 juin 2008

Question écrite n° 25957 de M. René Dosière

Rubrique : professions de santé

Titre : ordre professionnel

Réponse publiée le 2 septembre 2008
17 juin 2008

Question écrite n° 25277 de M. René Dosière

Rubrique : État

Titre : services de la Présidence

Réponse publiée le 26 mai 2009
17 juin 2008

Question écrite n° 25276 de M. René Dosière

Rubrique : État

Titre : services de la Présidence

Réponse publiée le 8 décembre 2009

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M. René Dosière

Questions posées (archives)