M. René Dosière

Socialiste, écologiste et républicain

Aisne (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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13 avril 2004

Question écrite n° 37543 de M. René Dosière

Rubrique : État

Titre : Conseil constitutionnel

Réponse publiée le 22 juin 2004
13 avril 2004

Question écrite n° 37542 de M. René Dosière

Rubrique : État

Titre : Président de la République

Réponse publiée le 20 juillet 2004
9 mars 2004

Question écrite n° 35462 de M. René Dosière

Rubrique : TVA

Titre : récupération

Réponse publiée le 26 octobre 2004
9 mars 2004

Question écrite n° 35461 de M. René Dosière

Rubrique : élections et référendums

Titre : élections régionales

Réponse publiée le 30 novembre 2004
9 mars 2004

Question écrite n° 35316 de M. René Dosière

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : outre-mer : budget

Réponse publiée le 1er novembre 2005
9 mars 2004

Question écrite n° 35315 de M. René Dosière

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : outre-mer : budget

Réponse publiée le 26 octobre 2004
9 mars 2004

Question écrite n° 35303 de M. René Dosière

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : agriculture, alimentation et pêche : personnel

Réponse publiée le 27 juillet 2004
29 janvier 2004

Question au Gouvernement n° 1124 de M. René Dosière

Rubrique : outre-mer

Titre : POM : Polynésie française

Question posée en séance
15 décembre 2003

Question orale sans débat n° 505 de M. René Dosière

Rubrique : transports urbains

Titre : matériel roulant

Réponse publiée le 17 décembre 2003
29 septembre 2003

Question écrite n° 25638 de M. René Dosière

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : intérieur : personnel

Réponse publiée le 9 mars 2004

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M. René Dosière

Questions posées (archives)