Projet de loi de finances pour 2012 (n° 3775) :
Suite de l'examen et vote pour avis des crédits de la mission « Défense » :
·• Environnement et prospective de la politique de défense (M. Yves Fromion, rapporteur)
·• Préparation et emploi des forces : forces terrestres (M. Jean-Louis Bernard, rapporteur)
·• Soutien et logistique interarmées (M. Philippe Nauche, rapporteur).
Vote pour avis sur l'ensemble des crédits de la mission « Défense » ;
Examen et vote pour avis des crédits de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » (M. Patrick Beaudouin, rapporteur)
Amendements examinés par la Commission
— Information relative à la Commission.

Examen, en deuxième lecture, de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, modifiant certaines dispositions de la loi n° 2009-879 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires (Mme Valérie Boyer, rapporteure)

Suite de l'examen, en deuxième lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à la bioéthique (n° 3324) (M. Jean Leonetti, rapporteur)
Présences en réunion

Examen, en deuxième lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à la bioéthique (n° 3324) (M. Jean Leonetti, rapporteur)
Amendements examinés par la commission
Présences en réunion 62

Suite de l'audition, ouverte à la presse, de M. Xavier Bertrand, ministre du travail, de l'emploi et de la santé, sur la mise en oeuvre de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires (MM. Christian Paul et Jean-Marie Rolland, rapporteurs)
Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, modifiant certaines dispositions de la loi n° 2009-879 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires (n° 3238) (Mme Valérie Boyer, rapporteure) 12
Amendements examinés par la commission 34
Présences en réunion 96

Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à généraliser le dépistage précoce des troubles de l'audition (M. Jean-Pierre Dupont, rapporteur)
Présences en réunion

Suite de l'examen de la proposition de loi visant à généraliser le dépistage précoce des troubles de l'audition (n° 2752) (M. Jean-Pierre Dupont, rapporteur)
Amendements examinés par la commission
Présences en réunion

Examen de la proposition de loi visant à généraliser le dépistage précoce des troubles de l'audition (n° 2752)
Amendements examinés par la commission
Information relative à la commission
Présences en réunion

Suite de l'examen du projet de loi relatif à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité (n° 2400) (M. Thierry Mariani, rapporteur)
Amendements examinés par la Commission

Examen du projet de loi, modifié par le Sénat, relatif aux réseaux consulaires, au commerce, à l'artisanat et aux services (n° 2624) (Mme Catherine Vautrin, rapporteur) 2
Suite de l'examen du projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche (n° 2559) (MM. Michel Raison et Louis Guédon, rapporteurs) 12
Amendements examinés par la commission 61