-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 (suite)
- Discussion générale (suite)
- Discussion générale (suite)
- Première partie
- Vote sur l’ensemble de la première partie
- Deuxième partie
- Vote sur l’ensemble de la deuxième partie
- Troisième partie
- Article 10
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 10
- Amendements nos 393, 548, 622, 864 rectifié, 1143 rectifié, 663, 389, 547, 617, 621, 879, 1495, 2127, 788 et 577
- Mme Olivia Gregoire, secrétaire d’État chargée de l’économie sociale, solidaire et responsable
- Amendements nos 1901, 1327, 716, 717, 938, 1197, 804, 2287, 1145, 805, 395, 418, 654, 1970 et 591
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. David Habib
- 1. Projet de loi de finances pour 2021
- Première partie (suite)
- Article 31 et débat sur le prélèvement européen
- M. Clément Beaune, secrétaire d’État chargé des affaires européennes
- M. Laurent Saint-Martin, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Xavier Paluszkiewicz, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Gilles Carrez, suppléant M. Éric Woerth, président de la commission des finances
- M. Pascal Brindeau, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères
- Mme Isabelle Rauch, suppléant Mme Marielle de Sarnez, présidente de la commission des affaires étrangères suppléante
- M. Alexandre Holroyd
- Mme Sabine Thillaye, présidente de la commission des affaires européennes
- Mme Constance Le Grip
- Mme Lise Magnier
- Mme Valérie Rabault
- M. Jean-Louis Bourlanges
- M. Michel Zumkeller
- M. Jean-Paul Lecoq
- M. Jean-Luc Mélenchon
- M. Jean-Félix Acquaviva
- M. Pieyre-Alexandre Anglade
- Mme Marine Le Pen
- M. Clément Beaune, secrétaire d’État
- Amendements nos 1472, 504, 2879 et 2395
- Après l’article 31
- Amendement no 2880
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 22 (suite)
- Amendements nos 1579, 1644, 1742, 2278 et 2507
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué chargé des comptes publics
- Amendement no 2944
- Article 31 et débat sur le prélèvement européen
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Remplacement de députés
- 2. Renforcement du droit à l’avortement
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Renforcement du droit à l’avortement
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 1er(suite)
- Article 1er bis
- Mme Marie-Pierre Rixain
- Mme Agnès Thill
- Amendements nos 8, 17, 40, 59, 65, 64 rectifié, 88 rectifié, 94, 113, 106, 60, 4 et 52
- Après l’article 1er bis
- Amendements nos 119 rectifié, 120 rectifié
- Article 1er ter
- M. Guillaume Gouffier-Cha
- M. Thibault Bazin
- M. Pascal Brindeau
- Amendements nos 9 et 18
- Rappel au règlement
- Article 1er ter (suite)
- Article 2
- Mme Marie-Pierre Rixain
- M. Patrick Hetzel
- M. Jean-Christophe Lagarde
- Amendements nos 2, 10, 19, 29, 35, 69, 70 et 83
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 2
- Article 2 bis
- Mme Bérangère Couillard
- Mme Anne-Laure Blin
- M. Jean-Louis Bourlanges
- Mme Agnès Thill
- Amendements nos 43, 48, 67, 89, 92 et 41
- Après l’article 2 bis
- Suspension et reprise de la séance
- Article 3
- Titre
- Amendement no 110
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. David Habib
- 1. Prorogation de l’état d’urgence sanitaire
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er(suite)
- Après l’article 1er
- Article 1erbis
- M. Sacha Houlié
- Mme Brigitte Kuster
- M. Stéphane Peu
- M. Pascal Brindeau
- Amendements nos 30, 101, 83, 111 et 112
- Sous-amendements nos 121, 114, 117, 119, 120, 115 et 118
- Après l’article 1er bis
- Article 1er ter
- Article 1er quater
- Après l’article 1er quater
- Amendements nos 92 rectifié et 106 rectifié
- Article 2
- Après l’article 2
- Titre
- Amendement no 55
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Convention fiscale avec le Botswana
- 2. Approbation d’accords internationaux et ratification de protocoles additionnels
- Accords entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Turkménistan sur l’octroi de l’autorisation d’exercer une activité professionnelle aux membres de la famille des agents des représentations diplomatiques ou des postes consulaires et entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement des États-Unis d’Amérique sur l’emploi des personnes à charge des agents officiels
- Deuxième, troisième et quatrième protocoles additionnels à la convention européenne d’extradition
- 3. Prorogation de l’état d’urgence sanitaire
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Discussion générale (suite)
- Discussion des articles
- Article 1er
- Mme Yaël Braun-Pivet, présidente de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Jean Lassalle
- M. Philippe Gosselin
- M. Christophe Blanchet
- Mme Danièle Obono
- M. Pascal Brindeau
- Mme Emmanuelle Ménard
- Amendements nos 1, 5, 26, 63, 71 et 93
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État chargé de l’enfance et des familles
- Amendements nos 22, 3, 10, 9, 15 et 54
- Article 1er
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Souhaits de bienvenue à de nouveaux députés
- 2. Questions au Gouvernement
- Aides à domicile
- Rapprochement entre Suez et Veolia
- Gestion de la crise sanitaire
- Plan de relance
- Plan de relance
- Affrontements dans le Haut-Karabagh
- Mineurs non accompagnés
- Lutte contre le terrorisme
- Gestion de la crise sanitaire
- Gestion de la crise sanitaire
- Soutien au secteur culturel
- Soutien au secteur associatif
- Moyens de l’hôpital public
- Plan de relance
- Bien-être animal
- Affrontements dans le Haut-Karabagh
- Référendum en Nouvelle-Calédonie
- Financement de la branche autonomie de la sécurité sociale
- Restrictions d’ouverture des bars, restaurants et discothèques
- Aides aux entreprises
- Protection de l’enfance pendant le confinement
- Plan de relance
- Affrontements dans le Haut-Karabagh
- Crise politique au Liban
- Comité national de l’hydrogène
- Équipement des soignants
- Restrictions d’ouverture des salles de sport
- Affrontements dans le Haut-Karabagh
- 3. Accélération et simplification de l’action publique
- Discussion des articles (suite)
- Article 21
- M. Vincent Thiébaut
- Amendements nos 237, 732 et 779
- M. Guillaume Kasbarian, rapporteur de la commission spéciale
- Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée chargée de l’industrie
- Amendements nos 781, 780, 715 et 482
- Après l’article 21
- Amendement no 238
- Article 21 bis
- Après l’article 21 bis
- Amendement no 222
- Article 22
- Rappel au règlement
- Article 23
- Après l’article 23
- Article 23 bis
- Amendements nos 619, 615, 620
- Article 23 ter
- Après l’article 23 ter
- Amendement no 1108 rectifié
- Article 24
- Article 24 bis
- Article 21
- Discussion des articles (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Santé au travail
- 2. Déshérence des contrats de retraite supplémentaire
- Discussion des articles
- Article 1er
- Amendement no 14 rectifié
- M. Daniel Labaronne, rapporteur de la commission des affaires sociales
- Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances
- Amendements nos 11, 19, 1, 4, 5, 16, 13, 15 et 20
- Article 3
- Amendement no 3
- Après l’article 4
- Article 1er
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles
- 3. Mesures de sûreté à l’encontre des auteurs d’infractions terroristes
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Dette sociale et autonomie
- Présentation commune
- Motion de rejet préalable (projet de loi organique)
- Motion de rejet préalable (projet de loi)
- Discussion générale commune
- Discussion des articles (Projet de loi organique)
- Article 1er
- M. Philippe Chalumeau
- M. Jean-Carles Grelier
- Amendements nos 5, 8, 9 et 13
- M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé
- Amendements nos 12, 4, 6 et 16
- Après l’article 1er
- Amendement no 11
- Article 2
- M. Didier Martin
- M. Bernard Perrut
- M. Charles de Courson
- Amendements nos 17 et 3
- Article 1er
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 2. Convocation du Parlement en session extraordinaire
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Essonne (8e circonscription)
| Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)