-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Taux réduit de TVA pour l’hébergement touristique et la restauration
- 2. Annulation des charges des entreprises pendant l’état d’urgence sanitaire
- 3. Subventions aux PME, PMI et artisans fragilisés par la crise du covid-19
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Plafonnement des frais bancaires
- 2. Nécessité du rachat de la dette publique par la Banque centrale européenne
- 3. Champ d’application et financement des arrêtés de catastrophe naturelle
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- Mme Nadia Hai
- Amendements nos 1 et 6
- M. Cédric O, secrétaire d’État chargé du numérique
- Amendements nos 11 et 12
- Après l’article 1er
- Amendement no 4
- Article 2
- Mme Valéria Faure-Muntian
- M. Loïc Prud’homme, rapporteur
- Amendements nos 7 et 13
- Article 3
- Après l’article 3
- Amendement no 9
- Article 4
- Amendement no 17
- Mme la présidente
- Article 1er
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Nécessité d’une bifurcation écologique et solidaire
- Discussion générale
- Mme Danièle Obono
- Mme Martine Wonner
- M. Jean-Charles Larsonneur
- Mme Elsa Faucillon
- M. Jean-Charles Colas-Roy
- M. Jean-Marie Sermier
- M. Bruno Millienne
- M. Guillaume Garot
- Mme Sophie Auconie
- M. Jean-Félix Acquaviva
- Mme Mathilde Panot
- M. Nicolas Dupont-Aignan
- Mme Brune Poirson, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire
- Explications de vote
- Vote sur la proposition de résolution
- Discussion générale
- 2. Plafonnement des frais bancaires
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Don de congés payés sous forme de chèques-vacances aux membres du secteur médico-social
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Déclaration du Gouvernement relative aux innovations numériques dans la lutte contre l’épidémie de covid-19, suivie d’un débat et d’un vote
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice
- M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé
- M. Cédric O, secrétaire d’État chargé du numérique
- M. Cédric O, secrétaire d’État chargé du numérique
- M. Jean-Luc Mélenchon
- Mme Paula Forteza
- Présidence de M. David Habib
- Mme Laure de La Raudière
- M. Jean-Paul Dufrègne
- Mme Marie Lebec
- M. Damien Abad
- M. Philippe Latombe
- Mme Cécile Untermaier
- M. Pascal Brindeau
- M. Charles de Courson
- M. Cédric Villani
- M. Stéphane Peu
- M. Mounir Mahjoubi
- M. Philippe Gosselin
- Mme Marietta Karamanli
- M. Nicolas Dupont-Aignan
- M. Sacha Houlié
- Mme Virginie Duby-Muller
- Mme Laurence Dumont
- M. Arnaud Viala
- M. Aurélien Pradié
- Mme Yaël Braun-Pivet, présidente de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Cédric O, secrétaire d’État
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux
- M. le président
- Vote en application de l’article 50-1 de la Constitution
- 2. Transparence de l’information sur les produits agricoles et alimentaires
- 3. Modification de l’ordre du jour
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Questions orales sans débat
- Conseil de prud’hommes d’Avranches
- Vie culturelle dans les territoires ruraux
- Conséquences de la crise sanitaire sur le tourisme
- Activité touristique pendant l’été 2020
- Enterrement à l’étranger des personnes décédées pendant la crise sanitaire
- Rattrapage des cours non dispensés pendant le confinement
- Réouverture des écoles en période de déconfinement
- Réouverture des écoles en période de déconfinement
- Aménagement des examens pour les personnes handicapées
- Conséquences de la crise sanitaire pour les collectivités territoriales
- Punaises de lit
- Faim en Seine-Saint-Denis
- Réhabilitation du centre hospitalier universitaire de Reims
- Aides à domicile
- Organisation du système sanitaire
- Capacités en lits de réanimation
- Télétravail des frontaliers
- Filière conduite et gestion de l’exploitation agricole au lycée Jules-Rieffel de Saint-Herblain
- Zones non traitées dans les Ardennes
- Conséquences de la crise sanitaire sur la filière « volaille de Bresse »
- Financement de la rémunération des accompagnants des élèves en situation de handicap pendant le temps de cantine
- Transférabilité des contrats d’assurance-vie
- Mesures en faveur des dons dans le plan de relance
- Sinistrés du Teil
- Industrie du décolletage dans la vallée de l’Arve
- Diversification de l’économie toulousaine
- Responsabilité sociétale des entreprises et des organisations
- Mobilisation de la réserve de sécurité nationale pendant la crise sanitaire
- Crèches hospitalières
- Reconstruction du centre hospitalo-universitaire de Caen
- Villes labellisées « terres de Jeux 2024 »
- Violences intrafamiliales
- Stocks mobiles de matières dangereuses
- Capacité de production des centrales nucléaires
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Communications de M. le président
- 2. Prorogation de l’état d’urgence sanitaire
- Présentation
- Présentation (suite)
- Mme Marie Guévenoux, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Yaël Braun-Pivet, présidente de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Rappel au règlement
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Discussion des articles
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2020
- Première partie (suite)
- Après l’article 1er(suite)
- Amendements nos 316, 317
- M. Laurent Saint-Martin, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances
- Amendements nos 339, 401, 467 rectifié (sous-amendement) et 479 (sous-amendement)
- Article 2 et état A
- M. Bertrand Pancher
- Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État
- Mme Véronique Louwagie
- Mme Cendra Motin
- Amendement no 470
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État auprès du ministre de l’action et des comptes publics
- Amendement no 251 rectifié
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Après l’article 1er(suite)
- Seconde délibération
- Amendement no 1
- Vote sur l’ensemble de la première partie du projet de loi de finances rectificative pour 2020
- Seconde partie
- Article 3 et état B
- Mme Aude Luquet
- M. Bertrand Pancher
- M. Éric Coquerel
- Amendements nos 202, 196, 100, 307, 247, 177, 122, 284, 360, 408, 453, 329, 146, 160, 161, 211, 330, 104, 415, 140, 170, 389, 51, 155, 125, 201, 388, 57, 162, 136, 134, 204, 112, 311, 114, 379, 222, 109, 157, 116, 164, 367, 107, 178, 368, 393, 33, 105, 106, 390, 287 et 36
- Suspension et reprise de la séance
- Article 4 et état D
- Mme Delphine Batho
- Amendement no 369
- Article 5
- Après l’article 5
- Article 6
- Article 7
- Après l’article 7
- Amendement no 197
- Article 8
- Article 9
- Après l’article 9
- Amendements nos 174, 375, 411, 446, 457 rectifié, 169 rectifié, 352, 274, 248, 361, 364, 443, 325, 459, 482 (sous-amendement), 130, 131, 132, 133, 286, 206, 90, 218, 387, 407, 8, 239, 362, 12, 150, 314, 303, 9, 10, 183, 345, 422, 289, 185, 14, 396, 447, 15, 16, 253, 167, 220, 168, 193, 318, 22, 184, 306, 225, 302, 298, 283, 198, 199, 221, 323, 365, 366, 278, 372, 399 et 405
- Article 3 et état B
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2020
- Première partie (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 1er(suite)
- Amendements nos 95 et 135
- M. Laurent Saint-Martin, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances
- Amendements nos 186, 371, 373, 97, 190, 91, 101, 192, 460, 93 et 56
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État auprès du ministre de l’action et des comptes publics
- Amendements nos 141, 258, 474, 476, 472 (sous-amendements), 312, 333, 313, 59 et 88
- Présidence de M. Marc Le Fur
- Amendements nos 60, 1, 121, 2, 61, 64, 94, 268, 7, 3, 63, 65, 270, 432, 58, 238, 115, 454, 5, 6, 11, 13, 119, 87, 418 et 175
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 428, 435, 102, 55, 321, 350, 264, 182, 335, 344, 429, 434, 226, 205, 304, 187, 216, 217, 215, 74, 96, 54, 189, 77, 461, 17, 66, 73, 331, 165, 357, 20, 25, 44, 49, 194, 209, 275, 315 et 392
- Présidence de Mme Annie Genevard
- Amendements nos 78, 166, 18, 126, 72, 149, 347, 80, 127 et 320, 319 421
- Suspension et reprise de la séance
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Essonne (8e circonscription)
| Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)