Nord (11e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
  • mercredi 8 janvier 2014
    Commission des affaires culturelles : Mme Conway-Mouret, ministre chargée des Français de l'étranger
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  • mercredi 18 décembre 2013
    Commission des affaires culturelles : France Médias Monde (rapport d'information)
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  • mercredi 11 décembre 2013
    Commission des affaires culturelles : Egalité entre les femmes et les hommes ; Désignation des membres d'une mission d'information
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  • jeudi 5 décembre 2013
    1ère séance : Libre choix des maires concernant les rythmes scolaires dans l'enseignement du premier degré ; Ouverture des commerces la nuit
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  • mercredi 27 novembre 2013
    Commission des affaires culturelles : Libre choix des maires concernant les rythmes scolaires ; Délais de prescription des infractions prévues par la loi sur la liberté de la presse
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  • mercredi 27 novembre 2013
    Commission des affaires culturelles : Libre choix des maires concernant les rythmes scolaires ; Délais de prescription des infractions prévues par la loi sur la liberté de la presse
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  • mercredi 27 novembre 2013
    Commission des affaires culturelles : Libre choix des maires concernant les rythmes scolaires ; Délais de prescription des infractions prévues par la loi sur la liberté de la presse
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  • jeudi 24 octobre 2013
    Commission élargie : crédits 2014 recherche et enseignement supérieur
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  • mercredi 23 octobre 2013
    Budget (commission élargie) : Crédits 2014 : Mission enseignement scolaire
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  • mercredi 16 octobre 2013
    Commission des affaires culturelles : Acte II de la vie lycéenne : vers la démocratie lycéenne ; Audition de M. gilbert Ysern, dg de la Fédération française de tennis
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  • jeudi 3 octobre 2013
    2ème séance : Introduction des territoires ruraux et de montagne dans le code de l’éducation (suite) ; Prêt à taux zéro pour l’aménagement du domicile des personnes handicapées ; Dialogue social et continuité du service public dans les transports maritime
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  • mercredi 2 octobre 2013
    QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MERCREDI 2 OCTOBRE 2013
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