Nord (11e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
  • mercredi 2 octobre 2013
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Actualisation de la loi organique du 19 mars 1999 relative à la Nouvelle-Calédonie ; Diverses dispositions relatives aux Outre-mer
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  • mercredi 18 septembre 2013
    Commission des affaires culturelles : Territoires ruraux et de montagne dans le code de l'éducation ; Prix unique du livre
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  • mercredi 18 septembre 2013
    Commission des affaires culturelles : Territoires ruraux et de montagne dans le code de l'éducation ; Prix unique du livre
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  • mercredi 11 septembre 2013
    QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MERCREDI 11 SEPTEMBRE 2013
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  • mercredi 11 septembre 2013
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Transparence de la vie publique ; Logement et urbanisme rénové
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  • mardi 10 septembre 2013
    Commission des affaires culturelles : M. Vincent Peillon, ministre, sur la rentrée scolaire
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  • mercredi 10 juillet 2013
    Commission des affaires culturelles : indépendance de l'audiovisuel public
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  • mercredi 3 juillet 2013
    Commissions des affaires culturelles et des finances : M. Didier Migaud sur le rapport public : Gérer les enseignants autrement
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  • mercredi 26 juin 2013
    Commission des affaires culturelles : modernisation de l'action publique territoriale ; Programme Erasmus
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  • mercredi 19 juin 2013
    Commission des affaires culturelles : Mme Aurélie Filippetti, sur la politique culturelle à l'ère du numérique
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  • mercredi 19 juin 2013
    Commissions des affaires culturelles et des affaires européennes : Table ronde sur le financement du cinéma européen
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  • lundi 3 juin 2013
    1ère séance : Refondation de l'école de la République (deuxième lecture)
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