Nord (11e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
  • mercredi 15 avril 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Modification du règlement de l'Assemblée nationale (vote) ; Faciliter le maintien et la création d'emplois
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  • mardi 24 mars 2015
    Commission des affaires culturelles : Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre, sur la réforme des collèges
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  • mercredi 18 mars 2015
    Commission des affaires culturelles : refondation de l'école de la République (point d'étape)
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  • mercredi 18 mars 2015
    Commission des affaires culturelles : refondation de l'école de la République (point d'étape)
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  • mercredi 4 mars 2015
    Commission des affaires culturelles : Garantir le Droit d'accès à la restauration scolaire
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  • jeudi 19 février 2015
    1ère séance : Université des Antilles et de la Guyane ; Nouvelle organisation territoriale de la république (suite) (jusqu'à l'article 2 (suite) (adt 287 à 1703))
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  • mercredi 18 février 2015
    Commission des affaires culturelles : Table ronde sur le plan de mobilisation de l'école pour les valeurs de la République
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  • mardi 20 janvier 2015
    QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MARDI 20 JANVIER 2015
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  • mardi 20 janvier 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de la propriété littéraire et artistique (C.M.P.) ; Accord France-Andorre prévention doubles impositions (nouvelle lecture)
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  • mardi 20 janvier 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de la propriété littéraire et artistique (C.M.P.) ; Accord France-Andorre prévention doubles impositions (nouvelle lecture)
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  • jeudi 20 novembre 2014
    2ème séance : Délimitation des régions et modification du calendrier électoral (deuxième lecture) (suite - Art 3 à 14) ; adaptation du droit de l'Union européenne dans les domaines de la propriété littéraire et artistique
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  • mardi 21 octobre 2014
    Budget (commission élargie) : crédits 2015 : Enseignement scolaire
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