Nord (11e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
  • mardi 19 mai 2015
    Commission des affaires culturelles : Garantir le Droit d'accès à la restauration scolaire
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  • mardi 19 mai 2015
    1ère séance : Université des Antilles et de la Guyane ; Nouvelle organisation territoriale de la république (suite) (jusqu'à l'article 2 (suite) (adt 287 à 1703))
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  • mardi 19 mai 2015
    Commission des affaires culturelles : Table ronde sur le plan de mobilisation de l'école pour les valeurs de la République
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  • mardi 19 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de la propriété littéraire et artistique (C.M.P.) ; Accord France-Andorre prévention doubles impositions (nouvelle lecture)
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  • mardi 19 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de la propriété littéraire et artistique (C.M.P.) ; Accord France-Andorre prévention doubles impositions (nouvelle lecture)
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  • lundi 18 mai 2015
    2ème séance : Délimitation des régions et modification du calendrier électoral (deuxième lecture) (suite - Art 3 à 14) ; adaptation du droit de l'Union européenne dans les domaines de la propriété littéraire et artistique
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  • lundi 18 mai 2015
    Budget (commission élargie) : crédits 2015 : Enseignement scolaire
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  • lundi 18 mai 2015
    1ère séance : Simplification et développement du travail, de la formation et de l'emploi
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  • lundi 18 mai 2015
    Commission des affaires culturelles : M. Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports
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  • lundi 18 mai 2015
    Commission des affaires culturelles : Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre, sur la rentrée scolaire
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  • lundi 18 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Tarifs de l'électricité (vote) ; Adaptation de la société au vieillissement (suite) (Art.3, adt 184 à Art 15)
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  • lundi 18 mai 2015
    Commission des affaires culturelles : Relations entre l’école et les parents ; Gestion des réserves et dépôts des musées
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