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16 mars 2010Rubrique : transports ferroviairesTitre : SNCFRéponse publiée le 8 juin 2010
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16 mars 2010Rubrique : établissements de santéTitre : centres hospitaliers spécialisésQuestion close sans réponse le 19 juin 2012
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Réponse publiée le 27 avril 2010
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16 février 2010Rubrique : agricultureTitre : réglementationRéponse publiée le 30 mars 2010
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16 février 2010Rubrique : agricultureTitre : tabacultureRéponse publiée le 9 mars 2010
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2 février 2010Rubrique : anciens combattants et victimes de guerreTitre : carte du combattantRéponse publiée le 11 mai 2010
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26 janvier 2010Rubrique : fonctionnaires et agents publicsTitre : recrutementRéponse publiée le 8 juin 2010
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29 décembre 2009Rubrique : enseignement secondaire : personnelTitre : PEGCRéponse publiée le 23 mars 2010
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29 décembre 2009Rubrique : enseignement secondaireTitre : programmesRéponse publiée le 11 mai 2010
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22 décembre 2009Rubrique : commerce et artisanatTitre : commerceRéponse publiée le 19 janvier 2010