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- 1. Bioéthique (n° 3403) (deuxième lecture) (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Droits, protection et prise en charge des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques (2 e lecture) (n° 3445) (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Droits et protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques (2 e lecture) (n° 3445)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Modification de la loi n° 2009-879 portant réforme de l'hôpital (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Simplification et amélioration de la qualité du droit
- 3. Modification de la loi portant réforme de l'hôpital (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Modification de la loi portant réforme de l'hôpital (suite) (n° 3293)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Modification de la loi n° 2009-879 portant réforme de l'hôpital (n° 3293)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Cessation du mandat d'un député et reprise de l'exercice du mandat d'un ancien membre du Gouvernement
- 2. Questions orales sans débat
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Déclaration du Gouvernement sur l'intervention des forces armées en Libye et débat sur cette déclaration.
- 2. Droits et protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques (Vote solennel) (n° 3189)
- 3. Égalité entre les femmes et les hommes en 2011 (n° 3185)
- 4. Organisation du championnat d'Europe de football de l'UEFA en 2016 (n° 3203)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques (suite) (n° 3189)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Hauts-de-Seine (4e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)