Nord (9e circonscription)| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
Interventions en commission et en séance (archives)
jeudi 7 mai 2015
Commission des Lois : PPL normes en milieu rural ; PPL sur la formation aux gestes qui sauvent lors du permis de conduire
partager
jeudi 7 mai 2015
Commission des Lois : PPL normes en milieu rural ; PPL sur la formation aux gestes qui sauvent lors du permis de conduire
partager
jeudi 7 mai 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement; Serment d'un juge de la cour de justice de la République; Mobilisation du foncier public en faveur du logement (art.1 à avant art.3)
partager
jeudi 7 mai 2015
2ème séance : Mobilisation du foncier public en faveur du logement (discussion générale (fin) à avant art.1er)
partager
jeudi 7 mai 2015
2ème séance : création des emplois d'avenir
partager
jeudi 7 mai 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement; Protection de l'identité (vote solennel); Peine d'interdiction du territoire et délinquants réitérants (vote solennel) ; Majoration des droits à construire
partager
jeudi 7 mai 2015
1ère séance : Majoration des droits à construire (nouvelle lecture)
partager
jeudi 7 mai 2015
2ème séance: Majoration des droits a construire
partager
jeudi 7 mai 2015
1ère séance : Projet de loi de finances pour 2012 (seconde partie) : recherche et enseignement supérieur
partager
jeudi 7 mai 2015
2ème séance : Exécution des peines (suite)
partager
jeudi 7 mai 2015
Commission des affaires économiques : audition de M. Carlos Tavares, Dg délégué aux opérations de Renault
partager
jeudi 7 mai 2015
1ère séance : Questions au gouvernement; Accord France-Panama sur les doubles impositions ; PLFR pour 2011 (Nouvelle lecture) (Articles 6 à 11)
partager
1
...
6
7
8
9
10
...
19
Page n°8 : 12 résultats affichés sur un total de 218
