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Réponse publiée le 1er juin 2010
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13 avril 2010Rubrique : fonction publique hospitalièreTitre : infirmiers anesthésistesRéponse publiée le 13 juillet 2010
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13 avril 2010Rubrique : audiovisuel et communicationTitre : radioRéponse publiée le 24 août 2010
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6 avril 2010Rubrique : impôts locauxTitre : taxe professionnelleQuestion close sans réponse le 19 juin 2012
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30 mars 2010Rubrique : enseignement : personnelTitre : auxiliaires de vie scolaireRéponse publiée le 23 novembre 2010
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23 février 2010Rubrique : fonction publique territorialeTitre : cessation anticipée d'activitéRéponse publiée le 26 octobre 2010
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16 février 2010Rubrique : enseignement technique et professionnelTitre : handicapésQuestion close sans réponse le 19 juin 2012
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Réponse publiée le 22 juin 2010
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27 janvier 2010Rubrique : audiovisuel et communicationTitre : France TélévisionsQuestion posée en séance
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19 janvier 2010Rubrique : grandes écolesTitre : étudiantsRéponse publiée le 27 janvier 2010