-
Présentation du rapport de la mission d'information sur l'application de la loi n° 2014-872 du 4 août 2014 portant réforme ferroviaire (MM. Gilles Savary et Bertrand Pancher, rapporteurs)
Information relative à la Commissionpartager -
Évaluation du développement des énergies renouvelables et de l'efficacité énergétique : examen du rapport
partager -
Audition de M. Philippe Duron, président de de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France (AFITF), de M. François Poupard, directeur général des infrastructures, des transports et de la mer, et de M. Christophe Saintillan, chef du service des infrastructures de transport et de la mer, sur le schéma des infrastructures routières et autoroutières en France
Informations relatives à la commission 25partager -
Présentation, ouverte à la presse, du rapport d'information sur la place des autoroutes dans les infrastructures de transport (M. Jean-Paul Chanteguet, rapporteur)
partager -
Examen pour avis, ouvert à la presse, du projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral (n° 2100) (M. Florent Boudié, rapporteur pour avis)
partager -
Mercredi 25 juin 2014Session 2013 – 2014
Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi de MM. Bruno Le Roux et Thomas Thévenoud relative aux taxis et aux voitures de transport avec chauffeur (n° 2046) et examen, ouvert à la presse, de cette proposition de loi
Suite de l'examen, ouvert à la presse, du projet de loi relatif à la biodiversité (n° 1847) (Mme Geneviève Gaillard, rapporteure)partager -
Table ronde, ouverte à la presse, sur la réforme territoriale, avec la participation de Mme Béatrice Giblin, géopoliticienne, M. Gérard-François Dumont, géographe, et M. Patrick Le Lidec, sociologue
partager -
Mardi 7 janvier 2014Session 2013 – 2014
Examen pour avis, ouvert à la presse, de la proposition de loi relative à la sobriété, à la transparence et à la concertation en matière d'exposition aux ondes électromagnétiques (Mme Suzanne Tallard, rapporteure pour avis) (n° 1635)
partager -
Audition, ouverte à la presse, de M. Rémi Pauvros sur le Canal Seine-Nord Europe
partager -
Examen du rapport 2
partager
Page n°1 : 10 résultats affichés sur un total de 121