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Réponse publiée le 9 novembre 2010
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22 juin 2010Rubrique : aquaculture et pêche professionnelleTitre : thon rougeRéponse publiée le 10 août 2010
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15 juin 2010Rubrique : patrimoine culturelTitre : armes et véhicules militaires de collectionRéponse publiée le 31 août 2010
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15 juin 2010Rubrique : audiovisuel et communicationTitre : télévision numérique terrestreRéponse publiée le 26 avril 2011
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8 juin 2010Rubrique : finances publiquesTitre : dette extérieureRéponse publiée le 9 novembre 2010
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8 juin 2010Rubrique : énergie et carburantsTitre : économies d'énergieRéponse publiée le 23 novembre 2010
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3 juin 2010Rubrique : environnementTitre : politique de l'environnementQuestion posée en séance
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18 mai 2010Rubrique : déchets, pollution et nuisancesTitre : déchets électriques et électroniquesRéponse publiée le 10 août 2010
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Réponse publiée le 20 juillet 2010
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13 avril 2010Rubrique : entreprisesTitre : auto-entrepreneursRéponse publiée le 6 juillet 2010