M. Claude Goasguen

Les Républicains

Paris (14^e circonscription) | Mandat clos le 28 mai 2020 (15^e législature)

Page n°6 : 10 résultats affichés sur un total de 631

24 mai 2016

Question écrite n° 96083 de M. Claude Goasguen

Rubrique : sécurité publique

Titre : organisation

Question close sans réponse le 20 juin 2017
24 mai 2016

Question écrite n° 96032 de M. Claude Goasguen

Rubrique : Parlement

Titre : questions écrites

Réponse publiée le 3 janvier 2017
24 mai 2016

Question écrite n° 96012 de M. Claude Goasguen

Rubrique : impôts et taxes

Titre : montant

Réponse publiée le 6 décembre 2016
17 mai 2016

Question écrite n° 95857 de M. Claude Goasguen

Rubrique : outre-mer

Titre : DOM-ROM : Mayotte

Question close sans réponse le 20 juin 2017
17 mai 2016

Question écrite n° 95856 de M. Claude Goasguen

Rubrique : ordre public

Titre : terrorisme

Question close sans réponse le 20 juin 2017
17 mai 2016

Question écrite n° 95840 de M. Claude Goasguen

Rubrique : étrangers

Titre : réfugiés

Réponse publiée le 24 janvier 2017
11 mai 2016

Question au Gouvernement n° 3915 de M. Claude Goasguen

Rubrique : politique extérieure

Titre : Israël

Question posée en séance
10 mai 2016

Question écrite n° 95709 de M. Claude Goasguen

Rubrique : politique extérieure

Titre : Israël et territoires palestiniens

Réponse publiée le 14 juin 2016
10 mai 2016

Question écrite n° 95671 de M. Claude Goasguen

Rubrique : étrangers

Titre : immigration

Question sans réponse
10 mai 2016

Question écrite n° 95664 de M. Claude Goasguen

Rubrique : entreprises

Titre : auto-entrepreneurs

Question close sans réponse le 20 juin 2017

...

Page n°6 : 10 résultats affichés sur un total de 631

M. Claude Goasguen

Questions posées (archives)