M. Claude Goasguen

Les Républicains

Paris (14e circonscription) | Mandat clos le 28 mai 2020 (15e législature)
  • partager
    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Protection de l'identité (vote solennel) (n° 4393)
    • 3. Renforcement de la peine d'interdiction du territoire et répression des délinquants réitérants (vote solennel) (n° 4396)
    • 4. Majoration des droits à construire (Lecture définitive) (n° 4447)
  • partager
    • 1. Enfance délaissée et adoption (suite) (n° 4330)
    • 2. Renforcement de la peine d'interdiction du territoire et répression des délinquants réitérants (n° 4396)
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance
  • partager
    • 1. Répression de la contestation de l'existence de génocides reconnus par la loi (n° 4035)
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
  • partager
    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Simplification du droit et allègement des démarches administratives (Vote solennel) (n° 3787)
    • 3. Projet de loi de finances pour 2012 (n° 3775)
    • 4. Ordre du jour de la prochaine séance
  • partager
    • 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
    • 2. Questions au Gouvernement
    • 3. Prolongation d'une mission temporaire
    • 4. Fixation de l'ordre du jour
    • 5. Équilibre des finances publiques (Vote solennel)
    • 6. Nombre des conseillers territoriaux (Vote solennel)
    • 7. Immigration, intégration et nationalité (CMP) (n° 3389)
    • 7. Interdiction de la fracturation hydraulique (n° 3392)
    • 8. Ordre du jour de la prochaine séance
  • partager
    • Immigration, intégration et nationalité (deuxième lecture) (suite) (n° 3180)
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
  • partager
    • 1. Accord France-Grèce sur la sécurité intérieure (n° 3070)
    • 2. Accord France-Vénézuéla relatif au statut des forces armées (n° 3069)
    • 3. Accord France-Kazakhstan sur la coopération en matière militaire (n° 3135)
    • 4. Accord France-Inde de sécurité sociale (n° 3190)
    • 5. Accord France-Irak sur la coopération en matière de défense (n° 3191)
    • 6. Immigration, intégration et nationalité (deuxième lecture) (suite) (n° 3180)
    • 7. Ordre du jour de la prochaine séance
  • partager
    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Immigration, intégration et nationalité (Deuxième lecture) (suite) (n° 3180)
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance
  • partager
    • 1. Immigration, intégration et nationalité) (n° 3180)
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
  • partager
    • 1. Souhaits de bienvenue à M. le Président de l'Assemblée nationale de la République du Congo
    • 2. Questions au Gouvernement
    • 3. Fixation de l'ordre du jour
    • 4. Défenseur des droits (n os 3153, 3154) (votes solennels)
    • 5. Adaptation au droit de l'Union européenne en matière de santé, de travail et de communications électroniques (C.M.P.) (n° 3183)
    • 6. Immigration, intégration et nationalité (n° 3180)
    • 7. Ordre du jour de la prochaine séance