Interventions en commission et en séance (archives)
mardi 21 novembre 2023
2ème séance : Bâtir la société du bien vieillir en France (suite)
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mardi 21 novembre 2023
2ème séance : Bâtir la société du bien vieillir en France (suite)
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mardi 21 novembre 2023
2ème séance : Bâtir la société du bien vieillir en France (suite)
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lundi 20 novembre 2023
2ème séance : Bâtir la société du bien vieillir en France (suite)
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lundi 20 novembre 2023
2ème séance : Bâtir la société du bien vieillir en France (suite)
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lundi 20 novembre 2023
1ère séance : Bâtir la société du bien vieillir en France (suite)
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lundi 20 novembre 2023
1ère séance : Bâtir la société du bien vieillir en France (suite)
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lundi 20 novembre 2023
1ère séance : Bâtir la société du bien vieillir en France (suite)
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mercredi 15 novembre 2023
Commission des affaires sociales : Création d’une commission d’enquête sur le modèle économique des entreprises de crèches et la qualité de l’accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements
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samedi 4 novembre 2023
1ère séance : Motion de censure (art. 49, al. 3, de la Constitution) ; Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 (troisième partie et ensemble du projet)
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lundi 30 octobre 2023
2ème séance : Suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 ; Engagement de la responsabilité du gouvernement (art 49.3) sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024
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lundi 30 octobre 2023
1ère séance : Deux motions de censure (art. 49, al. 3, de la Constitution) (discussion commune et votes) ; Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 (suite)
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