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23 juin 2009Rubrique : enseignementTitre : programmesRéponse publiée le 16 mars 2010
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16 juin 2009Rubrique : sportsTitre : politique du sportRéponse publiée le 27 octobre 2009
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16 juin 2009Rubrique : professions de santéTitre : ordre professionnelRéponse publiée le 8 septembre 2009
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16 juin 2009Rubrique : jeux et parisTitre : La Française des jeuxRéponse publiée le 29 mars 2011
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16 juin 2009Rubrique : handicapésTitre : politique à l'égard des handicapésRéponse publiée le 10 août 2010
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2 juin 2009Rubrique : système pénitentiaireTitre : personnels d'insertion et de probationRéponse publiée le 6 octobre 2009
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26 mai 2009Rubrique : traités et conventionsTitre : convention sur les armes classiques produisant des effets traumatiquesRéponse publiée le 21 juillet 2009
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26 mai 2009Rubrique : bois et forêtsTitre : ONFRéponse publiée le 23 juin 2009
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12 mai 2009Rubrique : système pénitentiaireTitre : établissementsRéponse publiée le 29 décembre 2009
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12 mai 2009Rubrique : enseignement agricoleTitre : fonctionnementRéponse publiée le 23 juin 2009