• 17 novembre 2015

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  Question écrite n° 91160 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : santé

  Titre : maladie de Lyme

  Réponse publiée le 19 janvier 2016
• 17 novembre 2015

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  Question écrite n° 91072 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : deux-roues motorisés

  Réponse publiée le 22 décembre 2015
• 10 novembre 2015

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  Question écrite n° 90970 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : affaires étrangères

  Réponse publiée le 1er décembre 2015
• 4 août 2015

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  Question écrite n° 86626 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : santé

  Titre : variole

  Réponse publiée le 24 novembre 2015
• 4 août 2015

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  Question écrite n° 86591 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : établissements d'accueil

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 4 août 2015

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  Question écrite n° 86590 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : établissements d'accueil

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 4 août 2015

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  Question écrite n° 86589 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : établissements d'accueil

  Réponse publiée le 14 juin 2016
• 4 août 2015

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  Question écrite n° 86588 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : établissements d'accueil

  Réponse publiée le 14 juin 2016
• 4 août 2015

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  Question écrite n° 86587 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : établissements d'accueil

  Réponse publiée le 14 juin 2016
• 4 août 2015

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  Question écrite n° 86495 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : logement

  Titre : politique du logement

  Question close sans réponse le 20 juin 2017