M. Denis Jacquat

Les Républicains

Moselle (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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23 octobre 2012

Question écrite n° 7849 de M. Denis Jacquat

Rubrique : logement

Titre : logement social

Question sans réponse
23 octobre 2012

Question écrite n° 7760 de M. Denis Jacquat

Rubrique : famille

Titre : conjoints survivants

Réponse publiée le 10 décembre 2013
23 octobre 2012

Question écrite n° 7759 de M. Denis Jacquat

Rubrique : famille

Titre : conjoints survivants

Réponse publiée le 5 février 2013
23 octobre 2012

Question écrite n° 7758 de M. Denis Jacquat

Rubrique : famille

Titre : conjoints survivants

Réponse publiée le 19 août 2014
23 octobre 2012

Question écrite n° 7757 de M. Denis Jacquat

Rubrique : famille

Titre : conjoints survivants

Réponse publiée le 19 août 2014
23 octobre 2012

Question écrite n° 7726 de M. Denis Jacquat

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : étudiants

Réponse publiée le 22 janvier 2013
23 octobre 2012

Question écrite n° 7725 de M. Denis Jacquat

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : étudiants

Réponse publiée le 8 janvier 2013
23 octobre 2012

Question écrite n° 7708 de M. Denis Jacquat

Rubrique : enseignement

Titre : médecine scolaire et universitaire

Réponse publiée le 8 janvier 2013
23 octobre 2012

Question écrite n° 7707 de M. Denis Jacquat

Rubrique : enseignement

Titre : médecine scolaire et universitaire

Réponse publiée le 15 janvier 2013
23 octobre 2012

Question écrite n° 7706 de M. Denis Jacquat

Rubrique : enseignement

Titre : médecine scolaire et universitaire

Réponse publiée le 15 janvier 2013

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M. Denis Jacquat

Questions posées (archives)