M. Denis Jacquat

Les Républicains

Moselle (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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1er novembre 2011

Question écrite n° 121331 de M. Denis Jacquat

Rubrique : sécurité sociale

Titre : financement

Réponse publiée le 20 décembre 2011
1er novembre 2011

Question écrite n° 121330 de M. Denis Jacquat

Rubrique : sécurité sociale

Titre : financement

Réponse publiée le 20 décembre 2011
1er novembre 2011

Question écrite n° 121329 de M. Denis Jacquat

Rubrique : sécurité sociale

Titre : financement

Réponse publiée le 20 décembre 2011
1er novembre 2011

Question écrite n° 121328 de M. Denis Jacquat

Rubrique : sécurité sociale

Titre : financement

Réponse publiée le 20 décembre 2011
1er novembre 2011

Question écrite n° 121327 de M. Denis Jacquat

Rubrique : sécurité sociale

Titre : financement

Réponse publiée le 20 décembre 2011
1er novembre 2011

Question écrite n° 121326 de M. Denis Jacquat

Rubrique : sécurité sociale

Titre : financement

Réponse publiée le 20 décembre 2011
1er novembre 2011

Question écrite n° 121325 de M. Denis Jacquat

Rubrique : sécurité sociale

Titre : financement

Réponse publiée le 20 décembre 2011
1er novembre 2011

Question écrite n° 121324 de M. Denis Jacquat

Rubrique : sécurité sociale

Titre : financement

Réponse publiée le 20 décembre 2011
1er novembre 2011

Question écrite n° 121323 de M. Denis Jacquat

Rubrique : sécurité sociale

Titre : financement

Réponse publiée le 8 mai 2012
1er novembre 2011

Question écrite n° 121322 de M. Denis Jacquat

Rubrique : sécurité sociale

Titre : financement

Question close sans réponse le 19 juin 2012

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M. Denis Jacquat

Questions posées (archives)