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1er juillet 2008Rubrique : emploiTitre : politique de l'emploiRéponse publiée le 21 octobre 2008
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25 juin 2008Rubrique : agroalimentaireTitre : tabacs manufacturésQuestion posée en séance
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10 juin 2008Rubrique : politique extérieureTitre : AlgérieRéponse publiée le 30 septembre 2008
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Réponse publiée le 1er juillet 2008
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6 mai 2008Rubrique : professions de santéTitre : infirmiersRéponse publiée le 9 décembre 2008
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Réponse publiée le 13 janvier 2009
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29 avril 2008Rubrique : traités et conventionsTitre : convention sur les armes classiques produisant des effets traumatiquesRéponse publiée le 5 août 2008
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29 avril 2008Rubrique : professions judiciaires et juridiquesTitre : notairesRéponse publiée le 22 juillet 2008
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22 avril 2008Rubrique : enseignement supérieurTitre : architectureQuestion close sans réponse le 19 juin 2012
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19 février 2008Rubrique : enseignement : personnelTitre : contractuelsRéponse publiée le 18 mars 2008