M. Marc Laffineur

Les Républicains

Maine-et-Loire (7^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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8 octobre 2013

Question écrite n° 39757 de M. Marc Laffineur

Rubrique : services

Titre : ramonage

Réponse publiée le 17 juin 2014
24 septembre 2013

Question écrite n° 38264 de M. Marc Laffineur

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe d'aménagement

Réponse publiée le 28 janvier 2014
13 août 2013

Question écrite n° 36007 de M. Marc Laffineur

Rubrique : transports routiers

Titre : transport de marchandises

Réponse publiée le 28 janvier 2014
9 juillet 2013

Question écrite n° 31356 de M. Marc Laffineur

Rubrique : agriculture

Titre : salariés agricoles

Réponse publiée le 30 juillet 2013
28 mai 2013

Question écrite n° 27507 de M. Marc Laffineur

Rubrique : famille

Titre : divorce

Réponse publiée le 29 octobre 2013
2 avril 2013

Question écrite n° 23140 de M. Marc Laffineur

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 11 juin 2013
26 mars 2013

Question écrite n° 21907 de M. Marc Laffineur

Rubrique : établissements de santé

Titre : laboratoires d'analyses

Réponse publiée le 17 décembre 2013
12 mars 2013

Question orale sans débat n° 211 de M. Marc Laffineur

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : dons faits par les particuliers

Réponse publiée le 20 mars 2013
5 mars 2013

Question écrite n° 20259 de M. Marc Laffineur

Rubrique : hôtellerie et restauration

Titre : hôtels

Réponse publiée le 15 septembre 2015
26 février 2013

Question écrite n° 19384 de M. Marc Laffineur

Rubrique : élevage

Titre : revendications

Réponse publiée le 9 avril 2013

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M. Marc Laffineur

Questions posées (archives)